Dans l’austérité feutrée d’un think tank républicain, une bombe réglementaire vient d’être lâchée — presque en silence. Paul Atkins, nouveau président de la Securities and Exchange Commission (SEC), a brisé un tabou longtemps maintenu par son prédécesseur : “La plupart des crypto-actifs ne sont pas des valeurs mobilières.” Une phrase simple. Mais dans le microcosme financier américain, c’est une révolution.
Une nouvelle doctrine : Project Crypto
Lors d’un discours prononcé jeudi au America First Policy Institute, Paul Atkins a présenté les grandes lignes de Project Crypto — une initiative ambitieuse pour moderniser le droit des marchés et adapter les règles de la SEC à l’ère des blockchains.
“Nous allons écrire des règles claires, simples et applicables pour la distribution, la conservation et le trading des crypto-actifs” ; “Les régulations archaïques ne doivent plus étouffer l’innovation américaine.” a-t-il déclaré.
Le projet est directement inspiré des recommandations du groupe de travail présidentiel, rattaché à la Maison Blanche, et soutenu à bout de bras par Donald Trump.
La déclaration d’Atkins tranche avec des années de doctrine floue — ou hostile. Sous l’ère Gensler, la SEC avait multiplié les actions coercitives contre les géants du Web3, assimilant la majorité des cryptomonnaies à des “securities” soumises au droit boursier. Paul Atkins prend le contrepied total.
Dans le cadre de Project Crypto, la SEC veut :
- Créer des dérogations et safe harbors pour les ICO (IPO sauce crypto), airdrops et récompenses réseau.
Traduction : Permettre, sous certaines conditions, à des projets crypto de lancer des jetons (tokens) ou d'en distribuer gratuitement (airdrop) sans être immédiatement sanctionnés par les autorités financières. Safe harbors ? Kesako ? C’est une zone de sécurité juridique temporaire : un projet peut expérimenter sans craindre de sanctions, à condition de respecter des règles de transparence de base.
- Proposer une nouvelle logique de divulgation adaptée aux projets blockchain.
Autrement dit, il s’agit de créer un système de transparence spécifique aux projets crypto, car les règles actuelles sont faites pour des entreprises classiques (comme les banques ou les boîtes cotées). Les projets blockchain n’ont pas forcément d’actionnaires ou de comptes consolidés comme les entreprises. Il faut donc adapter les obligations de publication d’information à ce type de structure décentralisée.
- Protéger les développeurs de logiciels open source, en traçant une frontière claire entre code et intermédiation.
Il s’agit ici d’éviter que les développeurs de logiciels crypto ne soient tenus responsables si d'autres utilisent leur code à des fins commerciales ou financières.
- Reconnaître la self-custody (l’auto-détention de cryptos) comme un droit fondamental.
L’idée est de reconnaître officiellement le droit pour un utilisateur de garder lui-même ses cryptos, sans passer par une banque ou une plateforme. Pour Atkins, cela doit être protégé légalement pour éviter que des règles n’imposent toujours un intermédiaire.
Autre changement radical : le président de la SEC souhaite autoriser les plateformes intégrées, capables de combiner services crypto, actions classiques, staking, lending et paiements — sous une seule licence, et sans passer par une mosaïque de 50 régulateurs d’État. Une rupture avec la vision segmentée de la finance traditionnelle. Et un pari sur la naissance d’une finance convergente, à l’image des super-apps asiatiques.
Le Congrès travaille toujours sur un cadre législatif global, censé redistribuer les cartes entre la SEC et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Mais Paul Atkins ne compte pas attendre. En lançant Project Crypto maintenant, il prend les devants et impose sa vision — quitte à court-circuiter l’issue parlementaire.
Une SEC pro-crypto sous Trump : le grand virage
Avec l’appui de la Maison Blanche, Paul Atkins entame une mue accélérée de la SEC. Fini le “regulation by enforcement” et les croisades judiciaires. Place à une ère de dialogue, d’expérimentation… et de rapatriement. Le seul bémol évoqué par les analystes : que ce grand feu vert ne crée une nouvelle bulle, trop rapide, trop euphorique, à force d’absence de frein. Mais pour l’heure, les signaux sont clairs :
- Pas de levier démesuré
- Pas (trop) de spéculation incontrôlée
- Juste une volonté d’alignement entre l’État, les innovateurs et les marchés
Alors que l’Europe s’organise autour du règlement MiCA, et que l’Asie capte une part croissante de l’activité blockchain, les États-Unis affichent une ambition nouvelle : codifier, accueillir, dominer.
