Zurich (awp) - Le géant bâlois Novartis entend défendre son brevet pour le médicament Gilenya (sclérose en plaque) avec tous les moyens à disposition. L'entreprise se défendra "énergiquement" après la décision négative d'une cour d'appel américaine, a-t-il indiqué mardi soir.

Le bâlois utilisera tous les moyens à disposition pour se défendre. Il envisage notamment de soumettre la décision à l'ensemble des cours d'appel du circuit fédéral (CAFC). Le cas échéant, le procès durerait plusieurs mois, selon l'entreprise.

Auparavant, une cour d'appel avait tranché en défaveur de Novartis dans un litige au sujet du brevet de Gilenya. Elle avait cassé une décision antérieure.

En août 2020, le tribunal fédéral pour le district du Delaware a fait des constations erronées, ont estimé les juges d'appel, selon le texte de leur décision publié mardi. Le tribunal a en outre commis une "erreur manifeste", raison pour laquelle la demande de HEC Pharma de rouvrir le procès est désormais acceptée.

Il y a deux ans, Novartis avait remporté une victoire, en faisant confirmer la validité d'un brevet américain pour un schéma de dosage. Début 2022, la cour d'appel avait rejeté un recours de HEC Pharma. Il s'agit donc d'un retournement de situation. Novartis n'a pas encore pris position.

Plusieurs sociétés avaient déposé une demande de nouveau médicament abrégée (Anda) pour contester le brevet en question. Novartis a conclu des accords de règlement avec plusieurs demandeurs, et seul HEC Pharma étant encore en lice.

Le blockbuster Gilenya a rapporté à Novartis plus de 3 milliards de dollars par an au cours des meilleures années, et 2,8 milliards de dollars en 2021.

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