Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Page 83
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Page 108
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions
Réglementées
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2
COMPTES SOCIAUX 31/12/2022
Table des matières
BILAN ACTIF
3
BILAN PASSIF
4
COMPTE DE RESULTAT
5
NOTE ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX
7
Note 1 - Faits marquants de la période et évènements post clôture
7
Note 2 - Règles et Méthode d'évaluation
8
2.1.
Participations, et autres titres immobilisés
8
2.2.
Immobilisations incorporelles et corporelles
8
2.3.
Provisions pour risques et charges
9
2.4.
Créances et dettes
9
2.5.
Valeurs mobilières de placement
9
2.6.
Reconnaissance du chiffre d'affaires
9
2.7.
Produits et charges exceptionnels
9
2.8.
Indemnités de départ en retraite
9
Note 3 - Informations sur les postes du Bilan
10
3.1.
Mouvements ayant affecté les divers postes de l'actif immobilisé
10
3.2.
Créances et dettes d'exploitation
13
3.3.
Capitaux propres
14
3.4.
Provisions réglementées, pour risques et charges et pour dépréciation
15
3.5.
Dettes financières
15
3.6.
Comptes de régularisation
17
Note 4 - Informations sur les postes du résultat
18
4.1.
Ventilation du chiffre d'affaires
18
4.2.
Autres Produits d'exploitation
18
4.3.
Détail des achats et charges externes
18
4.4.
Détail du résultat financier
19
4.5.
Détail du résultat exceptionnel
20
4.6.
Déficit reportable
21
1
COMPTES SOCIAUX 31/12/2022
Note 5 -
Autres informations
21
5.1.
Engagements hors bilan
21
5.2.
Effectif moyen
21
5.3.
Honoraires des Commissaires aux comptes
21
5.4.
Passifs éventuels
22
5.5.
Informations sur les parties liées
22
5.6.
Informations sur les attributions d'actions gratuites
22
Note 6 - Tableau des filiales et des participations
22
2
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