Approbation n° 23-256 du 29 juin 2023

Sociétés: BNP PARIBAS ISSUANCE BV avec la garantie de BNP PARIBAS

BNP PARIBAS

Prospectus de base approuvé à l'occasion d'un programme d'émission par offre au public et/ou d'admission de bons d'option et de certificats.

Nota:

Le prospectus de base incorpore par référence :

  • la rubrique « Terms and Conditions » des bons d'option :
    • des prospectus de base de BNP PARIBAS et BNP PARIBAS ISSUANCE BV et leurs suppléments approuvés par la CSSF et l'AFM entre 2005 et 2012,
    • des prospectus de base de BNP PARIBAS, BNP PARIBAS ISSUANCE BV, BNP PARIBAS FORTIS FUNDING, BNP PARIBAS FORTIS SA/NV et de BGL BNP PARIBAS et leurs suppléments visés par l'AMF entre 2013 et 2016,
    • des prospectus de base de BNP PARIBAS ISSUANCE BV et BNP PARIBAS et leurs suppléments visés par l'AMF entre 2013 et 2022,
  • la rubrique « Terms and Conditions » des certificats : des prospectus de base de BNP PARIBAS et BNP PARIBAS ISSUANCE BV et leurs suppléments approuvés par la CSSF et l'AFM entre 2005 et 2009,
  • la rubrique « Form and Final Terms » :
    • des prospectus de base de BNP PARIBAS et BNP PARIBAS ISSUANCE BV approuvés par la CSSF et l'AFM entre 2005 et 2012,
    • des prospectus de base de BNP PARIBAS, BNP PARIBAS ISSUANCE BV, BNP PARIBAS FORTIS FUNDING, BNP PARIBAS FORTIS SA/NV et de BGL BNP PARIBAS visés par l'AMF entre 2013 et 2015,
    • des prospectus de base de BNP PARIBAS ISSUANCE BV et BNP PARIBAS et leurs suppléments visés par l'AMF entre 2013 et 2022,
  • les états financiers annuels non-consolidés de BNP PARIBAS ISSUANCE BV au 31 décembre 2021 et au 31 décembre 2022, ainsi que les rapports des commissaires aux comptes,
  • certaines sections du document d'enregistrement universel 2021 de BNP PARIBAS en anglais déposé auprès de l'AMF le 25 mars 2022 sous le n° D. 22-0156.
  • certaines sections du document d'enregistrement universel 2022 de BNP PARIBAS en anglais déposé auprès de l'AMF le 24 mars 2023 sous le n° D. 23-0143 et de son amendement déposé le 3 mai 2023 sous le n° D. 23-0143- A01.
  • le communiqué de presse du 31 mars 2023 relatif au lancement par BNP Paribas de la première tranche du programme de rachat d'actions prévu en 2023.

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Disclaimer

BNP Paribas SA published this content on 30 June 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 30 June 2023 14:10:08 UTC.