Kaufman & Broad : Présentation Assemblée Générale des actionnaires de Kaufman & Broad SA du 4 mai 2023

OUVERTURE

• Désignation des membres du Bureau
• • Monsieur Nordine Hachemi
  • 1er scrutateur : ARTIMUS Participations, représenté par Madame Aline Stickel
  • 2ème scrutateur : FCPE Kaufman & Broad Actionnariat, représenté par Madame Sylvie Pierre
• Désignation du Secrétaire
• • Monsieur Bruno Coche
• Présence des Commissaires aux Comptes :
• • Ernst & Young Audit est représenté par Monsieur Denis Thibon
• Vérification du quorum

ORDRE DU JOUR

• Décisions ordinaires (1/2)
• 1. Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 30 novembre 2022 ;
  2. Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 novembre 2022 ;
  3. Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 novembre 2022 ;
  4. Examen et approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce ;
  5. Approbation de la politique de rémunération du Président - Directeur Général ;
  6. Approbation de la politique de rémunération des administrateurs ;
  7. Approbation de la modification de la politique de rémunération 2022 du Président-Directeur Général approuvée par l'assemblée générale des actionnaires du 5 mai 2022 et autorisation du versement du bonus exceptionnel au titre de l'exercice clos le 30 novembre 2022 ;

ORDRE DU JOUR

• Décisions ordinaires (2/2)
• 1. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 30 novembre 2022 ou attribués au titre du même exercice au Président - Directeur Général ;
  2. Approbation des informations mentionnées à l'article L.22-10-9-I du Code de commerce ;
  3. Ratification du transfert du siège social ;
  4. Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de dix- huit mois, à l'effet de procéder à l'achat par la société de ses propres actions.

ORDRE DU JOUR

• Décisions extraordinaires (1/5)
• 1. Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt- six mois, à l'effet de procéder à l'annulation d'actions détenues par la Société par suite de rachat de ses propres titres ;
  2. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves ou de primes ;
  3. Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ;