5 juin 2023

Assemblée générale mixte.

Agenda. 01

Ouverture de la séance - Ordre du jour

02

Stratégie, performances 2022 et perspectives

03

Gouvernance & Rémunération

04

Rapports des commissaires aux comptes

05

Dialogue avec les actionnaires

06

Votes des résolutions

2

OUVERTURE DE

LA SÉANCE ET

ORDRE DU JOUR.

01

3

Ordre du jour.

A CARACTERE ORDINAIRE

  • Présentation des rapports
    • Rapport de gestion du Conseil d'administration incluant le rapport sur les opérations de l'exercice 2022, le rapport sur le gouvernement d'entreprise, la présentation par le Conseil d'administration des comptes annuels et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022
    • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
  • Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la déclaration de performance extra-financière
  • Approbation des comptes et affectation du résultat
  • Approbation des comptes sociaux et des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022
  • Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et fixation du dividende à 1 euro par action
  • Approbation des conventions réglementées
  • Renouvellements des mandats au sein du Conseil d'administration

Résolutions n°1 à 3

Résolution n°4

Résolutions n°5 à 11

  • Renouvellement du mandat de Monsieur Dominique Louis, de Madame Virginie Calmels, de Monsieur Vincent Favier, de Monsieur Gilbert Lehmann, de Madame Julie Louis, de Madame Miriam Maes et de la société MC Conseil

● Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire

Résolution n°12

4

Ordre du jour.

A CARACTERE ORDINAIRE

● Say on pay (rémunérations ex-ante, ex-post)

Résolutions n°13 à 19

  • Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux de la Société, du Président-directeur général, du ou des Directeur(s) général(aux) délégué(s) et des mandataires sociaux non-exécutifs
  • Approbation des informations mentionnées au paragraphe I de l'article L. 22-10-9 du Code de commerce relatives à la rémunération de chacun des mandataires sociaux
  • Approbation des éléments de rémunération et des avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre dudit exercice au Président-directeur général, Monsieur Dominique Louis et au Directeur général

délégué Finances, Monsieur Philippe Chevallier

  • Rachat d'actions
    • Autorisation à donner au Conseil d'administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions

A CARACTERE EXTRAORDINAIRE

  • Autorisations, délégations financières, fixations des montants et limites globales
  • Modifications de trois articles des statuts

POUVOIR EN VUE DES FORMALITÉS

Résolution n°20

Résolutions n°21 à 33

Résolutions n°34 à 36

Résolution n°37

5

Attachments

  • Original Link
  • Original Document
  • Permalink

Disclaimer

Assystem SA published this content on 05 June 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 05 June 2023 13:44:01 UTC.