Regulatory News :

TxCell (Paris:TXCL) (FR0010127662 – TXCL), société de biotechnologie qui développe des immunothérapies cellulaires personnalisées utilisant des cellules T régulatrices spécifiques d’antigène (Ag-Tregs), pour le traitement des maladies inflammatoires et auto-immunes chroniques, confirme être éligible au nouveau dispositif fiscal du PEA-PME.

Cette éligibilité est conforme au Décret n° 2014‐283 du 4 mars 2014 pris pour l'application de l'article 70 de la loi n° 2013‐1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, fixant les critères d'éligibilité des entreprises au PEA‐PME :

  • effectif inférieur à 5 000 personnes ;
  • chiffre d'affaires annuel inférieur à 1 500 M€ ou total de bilan inférieur à 2 000 M€.

Le respect, par TxCell, des critères énoncés ci-dessus permet aux investisseurs d’intégrer les actions de la Société au sein des comptes PEA-PME, dispositif dédié à l’investissement dans les petites et moyennes valeurs :

  • son plafond est fixé à 75 000€, les modalités d’ouverture de ce nouveau plan sont identiques à celles applicables au plan d’épargne en actions ;
  • les particuliers peuvent détenir leur PEA-PME dans un établissement différent de celui dans lequel est détenu leur éventuel PEA classique ;
  • il bénéficie des mêmes avantages fiscaux que le PEA classique.

A propos de TxCell

TxCell développe des immunothérapies cellulaires personnalisées innovantes pour le traitement des maladies inflammatoires et auto-immunes chroniques et sévères présentant un besoin médical non satisfait, en utilisant sa plateforme technologique unique et propriétaire, ASTrIA, basée sur les propriétés des lymphocytes T régulateurs spécifiques d’antigène (Ag-Tregs) autologues. La société a finalisé une étude clinique de phase I/IIa avec son premier candidat médicament Ovasave®, pour le traitement des patients atteints de la maladie de Crohn et réfractaires aux traitements existants. Cette étude a montré une bonne tolérance et une efficacité clinique positive. La société prévoit de débuter un essai clinique de phase IIb dans la même population de patients. Cotée sur Euronext-Paris, TxCell, spin-off de l'Inserm (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale) est basée dans le parc technologique de Sophia-Antipolis à Nice. La société compte 38 employés répartis entre son siège social et son site de production à Besançon. Pour plus d’informations : www.txcell.com