SMCP S A : Brochure de convocation 2023

Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire et extraordinaire

du mercredi 21 juin 2023

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1. Approbation des comptes sociaux de la Société au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022.
2. Approbation des comptes consolidés de la Société au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022.
3. Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2022.
4. Approbation des conventions et engagements réglementés visés aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce et du rapport spécial des commissaires aux comptes.
5. Renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Orla Noonan.
6. Nomination de Monsieur Atalay Atasu en tant qu'administrateur.
7. Approbation, en application de l'article L. 22-10-34 II du Code de commerce, des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Yafu Qiu en sa qualité de Président du Conseil d'administration (pour la période courant du 1er janvier 2022 au 14 janvier 2022).
8. Approbation, en application de l'article L. 22-10-34 II du Code de commerce, des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Christophe Cuvillier en sa qualité de Président du Conseil d'administration (pour la période courant du 17 janvier 2022 au 31 décembre 2022).
9. Approbation, en application de l'article L. 22-10-34 II du Code de commerce, des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Madame Isabelle Guichot en sa qualité de Directeur Général.
10. Approbation, en application de l'article L. 22-10-34 II du Code de commerce, des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Madame Évelyne Chétrite en sa qualité de Directrice Générale déléguée.

1. Approbation, en application de l'article L. 22-10-34 II du Code de commerce, des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Madame Judith Milgrom en sa qualité de Directrice Générale déléguée.
2. Approbation, en application de l'article L. 22-10-34 II du Code de commerce, des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Ilan Chétrite en sa qualité de Directeur Général délégué.
3. Approbation, en application de l'article L. 22-10-8 II du Code de commerce, de la politique de rémunération de Monsieur Christophe Cuvillier, en sa qualité de Président du Conseil d'administration.
4. Approbation, en application de l'article L. 22-10-8 II du Code de commerce, de la politique de rémunération de Madame Isabelle Guichot, en sa qualité de Directeur Général.
5. Approbation, en application de l'article L. 22-10-8 II du Code de commerce, de la politique de rémunération de Madame Évelyne Chétrite, en sa qualité de Directrice Générale déléguée.
6. Approbation, en application de l'article L. 22-10-8 II du Code de commerce, de la politique de rémunération de Madame Judith Milgrom, en sa qualité de Directrice Générale déléguée.
7. Approbation, en application de l'article L. 22-10-8 II du Code de commerce, de la politique de rémunération de Monsieur Ilan Chétrite, en sa qualité de Directeur Général délégué.
8. Approbation des informations mentionnées au I de l'article L. 22- 10-9 du Code de commerce.
9. Approbation, en application de l'article L. 22-10-8 II du Code de commerce, de la politique de rémunération des administrateurs.
10. Renouvellement du mandat de la société Deloitte & Associés en qualité de commissaire aux comptes de la Société.
11. Autorisation au Conseil d'administration en vue d'opérer sur les actions de la Société.

1. Autorisation au Conseil d'administration en vue de réduire le capital social de la Société par annulation des actions détenues en propre.
2. Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription par émission d'actions de la Société réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise.
3. Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d'une catégorie de bénéficiaires déterminée.

1. Autorisation au Conseil d'administration à l'effet d'attribuer gratuitement des actions existantes ou à émettre, en faveur de certains salariés et mandataires sociaux de la Société et des sociétés lui étant liées, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires.
2. Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.