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Société anonyme au capital de 424 883,40 € Siège social : 60, rue de Wattignies, 75012 Paris


RCS PARIS 447 521 600


DOCUMENT DE REFERENCE



En application de son règlement général, notamment de l'article 212-13, l'Autorité des marchés financiers a enregistré le présent document de référence le 12 janvier 2016 sous le numéro R.16-001. Ce document ne peut être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. Il a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. L'enregistrement, conformément aux dispositions de l'article L621- 8-1-I du code monétaire et financier, a été effectué après que l'AMF a vérifié « si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu'il contient sont cohérentes ». Il n'implique pas l'authentification par l'AMF des éléments comptables et financiers présentés.


En application de l'article 28 du règlement (CE) n°809/2004 de la Commission, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le présent document de référence :

  • les comptes retraités selon le référentiel IFRS pour l'exercice clos les 31 décembre 2013 ainsi que le rapport des commissaires aux comptes correspondant, et

  • les comptes annuels pour l'exercice clos les 31 décembre 2013 ainsi que le rapport général des commissaires aux comptes correspondant tels que présentés dans le document de référence enregistré le 24 novembre 2014 par l'Autorité des marchés financiers (AMF) sous le numéro R. 14-071, et figurant aux paragraphes 20.3.1.,20.4.1.1, et 27.1 dudit document de référence;

  • les comptes retraités selon le référentiel IFRS pour l'exercice clos le 31 décembre 2012 ainsi que le rapport des commissaires aux comptes correspondant, et

  • les comptes annuels pour l'exercice clos le 31 décembre 2012 ainsi que le rapport général des commissaires aux comptes correspondant tels que présentés dans le document de base enregistré le 27 janvier 2014 par l'Autorité des marchés financiers (AMF) sous le numéro R. 14-002, et figurant aux paragraphes 20.3.1.,20.4.1., 27,1 et 27.2 dudit document de référence.


Le présent document de référence est disponible sans frais au siège social de la Société, ainsi qu'en version électronique sur le site de l'AMF (www.amf-france.org ) et sur celui de la Société (www.nanobiotix.com).

Table des matières
  1. PERSONNES RESPONSABLES 6

    1. RESPONSABLE DU DOCUMENT DE REFERENCE 6

    2. ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE 6

    3. RESPONSABLES DE L'INFORMATION FINANCIERE 6

    4. CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES 6

      1. COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES 6

      2. COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS 7

      3. INFORMATIONS FINANCIERES SELECTIONNEES 8
      4. FACTEURS DE RISQUES 9

        1. RISQUES LIES A L'ACTIVITE 9

        2. RISQUES JURIDIQUES 14

        3. RISQUES LIES A L'ORGANISATION DE LA SOCIETE 17

        4. ASSURANCES ET COUVERTURE DES RISQUES 18

        5. RISQUES LIES AUX CONTENTIEUX AUXQUELS LA SOCIETE EST PARTIE 19

        6. RISQUES FINANCIERS 20

        7. RISQUES INDUSTRIELS 24

        8. INFORMATIONS CONCERNANT LA SOCIETE 25

          1. HISTOIRE ET EVOLUTION DE LA SOCIETE 25

          2. INVESTISSEMENTS 29

          3. APERCU DES ACTIVITES 30

            1. PRESENTATION GENERALE DE NANOBIOTIX 30

            2. LE CANCER ET LES TRAITEMENTS ACTUELS 43

            3. LA NANOMEDECINE : UNE REPONSE AUX LIMITES DES TRAITEMENTS ACTUELS 52

            4. LE POSITIONNEMENT UNIQUE DE NANOBIOTIX 56

            5. LE PORTEFEUILLE DE PRODUITS NANOXRAY 62

            6. NBTXR3, PRODUIT PHARE DE LA TECHNOLOGIE NANOXRAY 76

            7. PROGRAMME CLINIQUE DU NBTXR3 78

            8. NBTX-IV : UN PRODUIT POUR LES CANCERS AVEC UNE INVASION LOCOREGIONALE 95

            9. NBTX-TOPO: UN PRODUIT POUR LES INDICATIONS DE RADIOTHERAPIE POSTOPERATOIRE 97

            10. UNE STRATEGIE DE DEPLOIEMENT AMBITIEUSE INTEGRANT UN DEPLOIEMENT INTERNATIONAL RAPIDE

              ................................................................................................................................................................ 99 6.11 ORGANISATION DE LA SOCIETE ............................................................................................................. 103

              6.12 LE CADRE REGLEMENTAIRE 110

            11. ORGANIGRAMME 114

              1. ORGANIGRAMME JURIDIQUE 114

              2. LISTE DES FILIALES, SUCCURSALES ET ETABLISSEMENTS SECONDAIRES 114

              3. PRINCIPAUX FLUX INTRA-SOCIÉTÉ 114

              4. PROPRIETES IMMOBILIERES, USINES ET EQUIPEMENTS 115

                1. PROPRIETES IMMOBILIERES, USINES ET EQUIPEMENTS 115

                2. QUESTION ENVIRONNEMENTALE 115

                3. EXAMEN DU RESULTAT ET DE LA SITUATION FINANCIERE 116

                  1. SITUATION FINANCIERE 116

                  2. RESULTAT D'EXPLOITATION 123

                  3. TRESORERIE ET CAPITAUX 125

                    1. SOURCE ET MONTANT DES FLUX DE TRESORERIE 125

                    2. RESTRICTION A L'UTILISATION DES CAPITAUX 128

                    3. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, BREVETS, LICENCES, MARQUES ET NOMS DE DOMAINE 129

                      1. POLITIQUE D'INNOVATION 129

                      2. BREVETS ET DEMANDES DE BREVETS 130

                      3. CONTRATS DE COLLABORATION, DE RECHERCHES, DE PRESTATIONS DE SERVICE ET DE LICENCES ACCORDES PAR LA SOCIETE OU CONCEDES A CETTE DERNIERE 137

                      4. MARQUES, DEMANDES DE MARQUE ET NOMS DE DOMAINE 139

                      5. INFORMATIONS SUR LES TENDANCES 140

                        1. PRINCIPALES TENDANCES DEPUIS LE 30 JUIN 2015 140

                        2. TENDANCE CONNUE, INCERTITUDE, DEMANDE D'ENGAGEMENT OU ÉVÉNEMENT RAISONNABLEMENT SUSCEPTIBLE D'INFLUER SUR LES PERSPECTIVES DE LA SOCIÉTÉ 140

                        3. PREVISIONS OU ESTIMATIONS DU BENEFICE 140
                        4. ORGANES D'ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GENERALE 141

                          1. DIRIGEANTS ET ADMINISTRATEURS 141

                          2. CONFLITS D'INTERET AU NIVEAU DES ORGANES D'ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE LA DIRECTION GENERALE 144

                          3. REMUNERATIONS ET AVANTAGES 145

                            1. REMUNERATIONS DES ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS 145

                            2. SOMMES PROVISIONNÉES PAR LA SOCIETE AUX FINS DE VERSEMENT DE PENSIONS, RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES AU PROFIT DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 149

                            3. BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS (BSA) ET/OU BONS DE SOUSCRIPTION DE PARTS DE CREATEUR D'ENTREPRISE(BSPCE) ATTRIBUÉS AUX MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 151

                            4. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 152

                              1. DIRECTION DE LA SOCIETE 152

                              2. INFORMATIONS SUR LES CONTRATS DE SERVICES LIANT LES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU CONSEIL DE SURVEILLANCE AVEC LA SOCIÉTÉ 152

                              3. CONSEIL DE SURVEILLANCE ET COMITES SPECIALISES - GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 152

                              4. DÉCLARATION RELATIVE AU GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 155

                              5. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE, LE CONTROLE INTERNE ET LA GESTION DES RISQUES 157

                              6. SALARIÉS 170

                                1. RESSOURCES HUMAINES 170

                                2. PARTICIPATIONS ET VALEURS MOBILIERES DONNANT ACCES AU CAPITAL DÉTENUES PAR LES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 171

                                3. PARTICIPATION DES SALARIÉS DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ 172

                                4. CONTRATS D'INTÉRESSEMENT ET DE PARTICIPATION 172

                                5. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 173

                                  1. RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE AU 30 JUIN 2015 173

                                  2. ACTIONNAIRES SIGNIFICATIFS NON REPRESENTÉS AU DIRECTOIRE OU CONSEIL DE SURVEILLANCE 174

                                  3. DROITS DE VOTE DES PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 174

                                  4. CONTROLE DE LA SOCIÉTÉ 174

                                  5. ACCORD POUVANT ENTRAINER UN CHANGEMENT DE CONTROLE 175

                                  6. ETAT DES NANTISSEMENTS 175

                                  7. OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS 176

                                    1. OPÉRATIONS INTRA-GROUPE 176

                                    2. OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS 176

                                    3. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES ÉTABLIS AU TITRE DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2014 177

                                    4. INFORMATIONS FINANCIERES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIERE ET LES RESULTATS DE L'ÉMETTEUR 179

                                      1. COMPTES CONSOLIDÉS ÉTABLIS EN NORMES IFRS POUR LES EXERCICES CLOS LES 31 DÉCEMBRE 2014 ....

                                        .............................................................................................................................................................. 179

                                      2. INFORMATIONS FINANCIERES PROFORMA 179

                                      3. ETATS FINANCIERS HISTORIQUES DE NANOBIOTIX S.A. 180

                                      4. VERIFICATION DES INFORMATIONS FINANCIERES HISTORIQUES ANNUELLES 211

                                      5. DATE DES DERNIERES INFORMATIONS FINANCIERES 213

                                      6. INFORMATIONS FINANCIERES INTERMEDIAIRES 214

                                      7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 235

                                        1. CAPITAL SOCIAL 235

                                        2. ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS 245

                                        3. CONTRATS IMPORTANTS 253

                                          1. CONTRATS LIES AU DEVELOPPEMENT PRE CLINIQUE 253

                                          2. CONTRAT LIE A LA PRODUCTION INDUSTRIELLE DU PRODUIT NBTXR3 254

                                          3. ACCORD DE LICENCE DE DEVELOPPEMENT, DE FABRICATION ET DE COMMERCIALISATION 255

                                          4. INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D'EXPERTS ET DÉCLARATIONS D'INTERETS 257
                                          5. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 258
                                          6. INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 259
                                          7. GLOSSAIRE 260
                                          8. ANNEXES 262

                                            1. ANNEXE 1 : COMPTES ANNUELS 2014 DE LA SOCIETE ETABLIS SELON LES PRINCIPES COMPTABLES FRANÇAIS 262

                                              1. ANNEXE 2 : RAPPORT SUR LA RESPONSABILITE SOCIALE & ENVIRONNEMENTALE 280

                                              2. RAPPORT DE L'ORGANISME TIERS INDEPENDANT SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIETALES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION 291

                                            Nanobiotix SA issued this content on 2016-01-13 and is solely responsible for the information contained herein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 2016-01-13 15:44:13 UTC

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