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D O C U M E N T D E R E F E R E N C E

R A P P O R T F I N A N C I E R A N N U E L 2 0 1 4 - 2 0 1 5


eliorGroup

T i m es a v o r e d



Document de référence Rapport financier annuel 2014-2015


Société anonyme au capital de 1.723.541,44 euros Siège social :

61-69 rue de Bercy 75012 Paris

408 168 003 R.C.S. Paris


En application de son règlement général, notamment de l'article 212-3, l'Autorité des marchés financiers (ci-après l'« AMF ») a enregistré le présent document de référence le 28 janvier 2016 sous le numéro R16-003. Ce document ne peut être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Il a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.


L'enregistrement, conformément aux dispositions de l'article L.621-8-1-I du code monétaire et financier, a été effectué après que l'AMF a vérifié que le document est complet et compréhensible et que les informations qu'il contient sont cohérentes. Il n'implique pas l'authentification par l'AMF des éléments comptables et financiers présentés.


Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès d'Elior, ainsi que sur le site Internet d'Elior (www.eliorgroup.com) et de l'AMF (www.amf-france.org).


NOTE


Remarques générales


Le présent document de référence (ci-après le « Document de Référence ») est également constitutif :


  • du rapport financier annuel devant être établi et publié par toute société cotée dans les quatre mois de la clôture de chaque exercice, conformément à l'article L. 451-1-2 du code monétaire et financier et à l'article 222-3 du règlement général de l'AMF; et

  • du rapport de gestion annuel du conseil d'administration de la société Elior SA devant être présenté à l'assemblée générale des actionnaires approuvant les comptes de chaque exercice clos, conformément aux articles L. 225-100 et suivants du code de commerce.


Dans le Document de Référence, le terme « Société » désigne Elior société anonyme. Toutes les références au

« Groupe », « Groupe Elior », « Elior Group » et « Elior » concernent la Société et ses filiales consolidées prises dans leur ensemble.


Informations prospectives


Le Document de Référence contient des indications sur les perspectives et axes de développement du Groupe. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes à caractère prospectif tels que « considérer », « envisager », « penser », « avoir pour objectif », « s'attendre à », « entendre », « devoir »,

« ambitionner », « estimer », « croire », « souhaiter »,

« pouvoir » ou, le cas échéant, la forme négative de ces mêmes termes, ou toute autre variante ou expression

similaire. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, des hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par le Groupe. Elles sont susceptibles d'évoluer ou d'être modifiées en raison des incertitudes liées notamment à l'environnement économique, financier, concurrentiel et réglementaire. Ces informations sont mentionnées dans différents chapitres du Document de Référence et contiennent des données relatives aux intentions, estimations et objectifs du Groupe concernant, notamment, le marché, la stratégie, la croissance, les résultats, la situation financière et la trésorerie du Groupe. Les informations prospectives mentionnées dans le Document de Référence sont données uniquement à la date d'enregistrement de ce dernier. Sauf obligation légale ou réglementaire qui s'appliquerait, le Groupe ne prend aucun engagement de publier des mises à jour des informations prospectives contenues dans le Document de Référence afin de refléter tout changement affectant ses objectifs ou les événements, conditions ou circonstances sur lesquels sont fondées les informations prospectives contenues dans le Document de Référence. Le Groupe opère dans un environnement concurrentiel et en évolution rapide ; il peut donc ne pas être en mesure d'anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d'affecter son activité, leur impact potentiel sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d'un risque ou d'une combinaison de risques pourrait avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective, étant rappelé qu'aucune de ces informations prospectives ne constitue une garantie de résultats réels.

SOMMAIRE



1. LE GROUPE ELIOR


5

4.6


4.7

Situation financière et trésorerie du Groupe


Perspectives d'avenir

200


210

1.1 Message du président-directeur général

5

4.8

Comptes consolidés 2014-2015 et annexes

211

1.2 Informations financières sélectionnées

7

4.9

Rapport des commissaires aux comptes sur

les

  1. Historique 10

  2. Organigramme 12

  3. Les activités et les stratégies 13

  4. Elior en bourse 53

  1. RESPONSABILITE DE L'ENTREPRISE 58
  2. Contexte et enjeux 58

  3. Gouvernance de la RSE 61

  4. comptes consolidés 2014-2015 - RFA 273

    1. Comptes sociaux Elior pour l'exercice clos le 30 septembre 2015 274

    2. Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2014-2015 - RFA 289

    3. Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 290

    4. 2.3

      Une entreprise responsable

      65

      2.4

      Un employeur engagé

      74

      5.1

      Renseignements concernant Elior SA

      298

      2.5

      Un partenaire impliqué

      85

      5.2

      Le capital social - RFA

      306

      2.6

      Note méthodologique, tableaux des indicateurs,

      5.3

      L'actionnariat de la Société - RFA

      315

      5. INFORMATIONS SUR LA SOCIETE ETSON CAPITAL 298


      avis des commissaires aux comptes 90



      6.1 Contrats importants

      320

      3.1 Organes d'administration et de direction 105

      6.2 Documents accessibles au public

      321

      3.2 Gestion des risques 137

      6.3 Responsables du Document de Référence et

      du

      3.3 Rapport des commissaires aux comptes établi en

      contrôle des comptes-RFA

      322

      application de l'article L.225-235 du code de commerce sur le rapport du président du conseil

      6.4 Honoraires des commissaires aux comptes- RFA 324

      3. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE - RFA 105


      6. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 320


      d'administration 177

      3.4 Salariés 178

      1. COMMENTAIRES SUR L'EXERCICE 2014-2015 - RFA 181
      2. Analyse de l'activité et des résultats

        consolidés 181

      3. Flux de trésorerie du Groupe pour les exercices clos les 30 septembre 2014 et 30 septembre 2015 192

      4. Bilan consolidé du Groupe 197

      5. Evénements postérieurs à la clôture du 30 septembre 2015 198

      6. Résultat social et dividende 199


        1. Informations incluses par référence 326

        2. Informations provenant des tiers, déclarations d'experts et déclarations d'intérêts 327

        3. Table de concordance du Document de

          Référence 328

        4. Table de concordance du rapport financier annuel 333

        5. Table de concordance du rapport de gestion 334

        6. Informations requises par l'article R.225-105-1 du code de commerce («Grenelle II») 336

        7. RFA : les éléments du rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l'aide du pictogramme (voir table de concordance au 6.8)


      La Sté Elior SA a publié ce contenu, le 29 janvier 2016 et est seule responsable des informations qui y sont renfermées. Les contenus ont été diffusés non remaniés et non révisés, le 29 janvier 2016 21:35:33 UTC.

      Le document original est consultable sous: http://www.eliorgroup.com/sites/default/files/document_reference_elior_group_2014-2015.pdf