Amphithéâtre de la Tour Derichebourg

51 CHEMIN DES MECHES - 94000 CRETEIL

www.derichebourg.com

SOMMAIRE

MESSAGE DU PRESIDENT

P.3

COMMENT PARTICIPER A L'ASSEMBLEE GENERALE ?

P.4

COMMENT REMPLIR LE FORMULAIRE DE VOTE ?

P.7

PLAN D'ACCES

P.8

EXPOSE SUR L'ACTIVITE DU GROUPE

P.10

RESULTATS FINANCIERS DES CINQ DERNIERS EXERCICES

P.25

GOUVERNANCE

P.26

REMUNERATIONS

P.28

ORDRE DU JOUR

P.35

RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR LES RESOLUTIONS

P.37

INFORMATIONS RELATIVES AUX CANDIDATS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

P.47

PROJET DE RESOLUTIONS

P.54

DEMANDE D'ENVOI DE DOCUMENTS ET DE RENSEIGNEMENTS

P.73

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DOCUMENT JOINT SEPAREMENT :

  • FORMULAIRE DE PROCURATION OU DE VOTE PAR CORRESPONDANCE

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DERICHEBOURG - BROCHURE DE CONVOCATION - ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 31 JANVIER 2023

MESSAGE DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

Cher/Chère actionnaire,

Nous avons le plaisir de vous convier à voter en vue de l'Assemblée Générale Mixte qui se tiendra le :

Mardi 31 janvier 2023 à 16 heures 30,

  • l'Amphithéâtre de la Tour DERICHEBOURG,
    51 Chemin des Mèches - 94000 CRETEIL

L'assemblée générale est un moment privilégié d'information, d'échange et de dialogue entre les actionnaires et les dirigeants de la Société. Ce sera pour vous l'occasion, en tant qu'actionnaire, de poser vos questions et de vous prononcer sur les résolutions qui seront soumises à votre approbation.

Au cours de cette réunion, vous serez invité à prendre des décisions importantes pour la Société : approbation des comptes, approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux et des éléments de rémunération des dirigeants mandataires sociaux, renouvellements de mandats d'administrateurs, autorisations ou délégations de compétence en matière financière données au Conseil d'administration et modifications statutaires.

Par ailleurs, comme chaque année, la direction du Groupe vous fera un exposé sur la situation et l'évolution de nos affaires au cours de l'exercice écoulé, puis sera à votre disposition pour répondre à vos questions.

Je souhaite vivement que vous puissiez prendre part à l'Assemblée. Si vous ne pouvez y assister personnellement, vous avez la possibilité de voter par correspondance, de donner pouvoir à toute personne physique ou morale de votre choix ou au Président de l'Assemblée.

Vous trouverez dans les pages qui suivent les modalités pratiques de participation à cette assemblée, son ordre du jour et le texte des résolutions soumises à votre approbation.

Vous pouvez obtenir des informations complémentaires en consultant notre site internet www.derichebourg.com sur lequel sont mis en ligne l'essentiel des documents que nous tenons à votre disposition.

Je vous remercie de votre confiance et de votre fidélité et vous prie d'agréer, Cher/Chère actionnaire, l'expression de mes salutations distinguées.

M. Daniel Derichebourg

Président-Directeur général

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DERICHEBOURG - BROCHURE DE CONVOCATION - ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 31 JANVIER 2023

COMMENT PARTICIPER A L'ASSEMBLEE GENERALE ?

Quelles sont les conditions pour participer à l'assemblée générale ?

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, a le droit de participer à l'assemblée dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.

Les actionnaires pourront participer à l'assemblée :

  • soit en y assistant personnellement,
  • soit en s'y faisant représenter,
  • soit en votant par correspondance.

Conformément à l'article R. 22-10-28 du Code de commerce, la participation à l'assemblée est subordonnée à l'enregistrement comptable des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte en application du septième alinéa de l'article L. 228-1, au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée, soit le vendredi 27 janvier 2023 à zéro heure, heure de Paris (« Date d'enregistrement » ou « J-2 »), soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par le CIC MARKET SOLUTIONS, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.

Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par l'intermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d'admission établie au nom de l'actionnaire.

Seuls pourront participer à l'assemblée les actionnaires remplissant, à la Date d'enregistrement, les conditions mentionnées ci-avant.

Pour les actionnaires au nominatif, cet enregistrement comptable à J-2 dans les comptes de titres nominatifs est suffisant pour leur permettre de participer à l'assemblée.

Pour les actionnaires au porteur, ce sont les intermédiaires habilités qui tiennent les comptes de titres au porteur qui justifient directement de la qualité d'actionnaire de leurs clients auprès du CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence - 75009 Paris, par la production d'une attestation de participation qu'ils annexent au formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration ou de demande de carte d'admission établie au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.

Pour cette assemblée, il n'est pas prévu de voter par des moyens électroniques de télécommunication et, de ce fait, aucun site visé à l'article R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin.

Comment assister personnellement à l'assemblée générale ?

Les actionnaires, désirant assister à cette assemblée, devront demander une carte d'admission de la façon suivante :

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DERICHEBOURG - BROCHURE DE CONVOCATION - ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 31 JANVIER 2023

  • pour l'actionnaire au nominatif: auprès du CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence - 75009 Paris.
  • pour l'actionnaire au porteur: auprès de l'intermédiaire gestionnaire de son compte titres.

L'assemblée générale débutera à 16h30 et l'accueil est organisé à partir de 16h.

Comment voter par correspondance ou donner pouvoir à l'assemblée générale ?

A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, les actionnaires peuvent choisir l'une des formules suivantes :

  • adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au Président de l'assemblée générale ;
  • voter par correspondance ;
  • donner une procuration à un autre actionnaire, leur conjoint ou partenaire avec lequel a été conclu un pacte civil de solidarité ou toute autre personne physique ou morale de leur choix dans les conditions prescrites aux articles L. 225-106 et L. 22-10-39 du Code de commerce.

Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront :

  • pour les actionnaires au nominatif, renvoyer le formulaire de vote qui leur a été adressé avec le dossier de convocation, à l'établissement bancaire désigné ci-dessus ;
  • pour les actionnaires au porteur, demander le formulaire de vote et ses annexes à l'établissement financier dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne
    • cet intermédiaire six jours avant la date de l'assemblée, soit le 25 janvier 2023 minuit au plus tard.

    Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte qu'à la condition d'être dûment remplis et signés et reçus par le CIC, à l'adresse ci-dessus mentionnée, au plus tard trois jours précédant l'assemblée générale, soit jusqu'au 28 janvier 2023 inclus et être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, d'une attestation de participation.

Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de l'assemblée, soit le samedi 28 janvier 2023 au plus tard.

Les modalités de participation à l'assemblée générale par visioconférence ou par un moyen de télécommunication n'ont pas été retenues pour cette assemblée générale.

Procurations par voie électronique

Conformément aux dispositions des articles R.225-79 et R.22-10-24 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes :

  • pour les actionnaires au nominatif pur: en envoyant un e-mail à l'adresse électronique
    suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ;
  • pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur: en envoyant un e-mailà
    l'adresse électronique suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres d'envoyer une confirmation écrite au CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence - 75009 Paris.

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DERICHEBOURG - BROCHURE DE CONVOCATION - ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 31 JANVIER 2023

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Derichebourg SA published this content on 10 January 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 10 January 2023 16:53:07 UTC.