Bombardier : une action en nom collectif intentée au Québec
Le 27 mai 2024 à 15:23
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Bombardier a annoncé lundi qu'il avait l'intention de contester 'vigoureusement' une plainte en nom collectif autorisée par la Cour supérieure du Québec.
L'avionneur canadien compte se défendre vigoureusement face à l'action collective en dommages intentée à son encontre par le demandeur, Denis Gauthier, en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières du Québec.
Dans un communiqué, Bombardier et les défendeurs disent nier tout acte répréhensible, ce qui conduit le groupe à examiner actuellement la décision d'autorisation et d'évaluer ses options, y compris la possibilité d'un appel.
Cette affaire trouve son origine en février 2019, lorsque le demandeur avait requis l'autorisation de lancer une action collective devant la Cour supérieure du Québec contre Bombardier et certains de ses anciens dirigeants, dont Alain Bellemare.
Selon le plaignant, Bombardier et les défendeurs ont effectué des représentations mensongères et trompeuses, notamment au moment de la présentation des prévisions établies pour l'exercice 2018.
Le demandeur a ainsi obtenu l'autorisation de représenter 'toute personne ou entité qui a acquis ou acheté des titres de Bombardier durant la période débutant le 2 août 2018 et se terminant le 8 novembre 2018 et qui ont détenu ces titres jusqu'au 8 novembre 2018'.
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Bombardier Inc. est un constructeur canadien d'avions d'affaires disposant d'un réseau mondial de centres de services. L'entreprise se concentre sur la conception, la fabrication et l'entretien d'avions d'affaires. La société possède une flotte mondiale de plus de 5 000 avions en service auprès de diverses multinationales, de fournisseurs de services d'affrètement et de propriété fractionnée, de gouvernements et de particuliers. Elle exploite des installations d'aérostructure, d'assemblage et d'achèvement au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Son solide réseau de soutien à la clientèle dessert les familles d'avions Learjet, Challenger et Global, et comprend des installations situées dans des endroits stratégiques aux États-Unis et au Canada, ainsi qu'au Royaume-Uni, en Allemagne, en France, en Suisse, en Autriche, aux Émirats arabes unis, à Singapour, en Chine et en Australie. Les jets de la société comprennent les Challenger 350, Challenger 3500, Challenger 650, Global 5500, Global 6500, Global 7500 et Global 8000.