Assemblée générale ordinaire de la Banque Cantonale Vaudoise

Jeudi 4 mai 2023 à 16h, Beaulieu, Lausanne

Ordre du jour

  1. Allocution présidentielle
  2. Rapport de la Direction générale
  3. Approbation du rapport de gestion et des comptes de l'exercice 2022, y compris les comptes consolidés du Groupe BCV
    Proposition du Conseil d'administration:
    Approuver le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2022, y compris les comptes consolidés du Groupe BCV.
  4. Décision sur l'affectation du résultat net
    Proposition du Conseil d'administration1:
    Dans le cadre de la politique de distribution de la Banque, le Conseil d'administration propose d'approuver la répartition du bénéfice ressortant du bilan de
    CHF 386 225 485,33 en versant un dividende ordinaire de CHF 3,80 par action, soit CHF 327 035 220, et en attribuant le solde disponible, soit CHF 59 190 265,33, aux Réserves facultatives issues du bénéfice.
  5. Approbation de la rémunération du Conseil d'administration et de la Direction générale
    Propositions du Conseil d'administration:
    Conformément aux articles 30ter et 30quater des Statuts, le Conseil d'administration propose d'approuver:
    1. Un montant global maximum de CHF 1 400 000 pour le versement de la rémunération fixe du Conseil d'administration jusqu'à la prochaine Assemblée générale ordinaire.
    2. Un montant global maximum de CHF 5 827 000 pour la rémunération fixe, la partie fiscalisée des frais de représentation et la participation au capital-actions de la Direction générale jusqu'à la prochaine Assemblée générale ordinaire.
    3. Un montant global de CHF 4 150 000 pour le versement de la rémunération liée à la performance annuelle de la Direction générale au titre de l'exercice 2022.
    4. Un nombre global maximum de 14 296 actions de la Banque à disposition pour la rémunération de la Direction générale liée à la performance à long terme résultant du plan 2023-2025, qui sera payé en 2026 en fonction du degré d'atteinte des objectifs.

Les explications concernant les propositions de vote sur les rémunérations peuvent être consultées sur internet à l'adresse suivante: www.bcv.ch/ag.

  1. Décharge aux membres du Conseil d'administration et de la Direction générale
    Proposition du Conseil d'administration:
    Donner décharge aux membres du Conseil d'administration et de la Direction générale pour leur activité pendant l'exercice écoulé.
  2. Élection du Représentant indépendant
    Proposition du Conseil d'administration:
    Réélire Me Christophe Wilhelm, avocat à Lausanne, en tant que Représentant indépendant des actionnaires pour l'exercice 2023 et jusqu'à la fin de la prochaine Assemblée générale ordinaire de la Banque Cantonale Vaudoise.
  1. Élection de l'Organe de révision
    Proposition du Conseil d'administration:
    Elire PricewaterhouseCoopers SA, à Lausanne, en tant qu'Organe de révision pour l'exercice 2023.
    La Loi organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) exige un tournus régulier des personnes qui dirigent la révision et de l'Organe de révision lui-même. L'actuel Organe de révision, KPMG SA, a été nommé lors de l'Assemblée générale du 21 avril 2016 pour un premier mandat, soit il y a 7 ans. Le Conseil d'administration a dès lors décidé de lancer un appel d'offres, dont le processus s'est déroulé au premier semestre de l'année 2022. Après s'être penché avec attention sur l'ensemble des informations recueillies suite à cet appel d'offres, il a désigné PricewaterhouseCoopers SA à Lausanne comme société d'audit au sens de la LFINMA et de la LB. En application de la LBCV et des Statuts, il propose à l'Assemblée générale des actionnaires de lui confier également le mandat d'Organe de révision pour l'exercice 2023.
  2. Divers

Informations

Documents

Le Rapport annuel 2022 - contenant les comptes individuels et les comptes du Groupe BCV, le rapport annuel de gestion, le rapport de l'Organe de révision établi à l'intention de l'Assemblée générale, le rapport des réviseurs du Groupe et les propositions concernant l'emploi du bénéfice résultant du bilan - est à disposition des actionnaires sur le site internet www.bcv.ch et, sur demande, au Siège social.

Admission et représentation

Un bulletin d'inscription servant à commander une carte d'admission à l'Assemblée générale ordinaire ou à octroyer des pouvoirs de représentation, par courrier ou par voie électronique, est adressé aux actionnaires inscrits au Registre des actions avec droit de vote. Seuls les actionnaires inscrits au Registre des actions avec droit de vote en date du 14 avril 2023 pourront exercer leur droit de vote. Ils peuvent se faire représenter par la personne de leur choix ou par Me Christophe Wilhelm, avocat, Avenue de Rumine 13, 1002 Lausanne, en qualité de Représentant indépendant.

Questions au Conseil d'administration

Les actionnaires qui le souhaitent peuvent poser leurs questions par écrit à la Présidente du Conseil d'administration, Banque Cantonale Vaudoise, Case postale 300,

1001 Lausanne, jusqu'au jeudi 27 avril 2023. Une réponse circonstanciée leur sera donnée en Assemblée générale.

Communications et décisions

Les actionnaires sont informés que les décisions qui seront prises par l'Assemblée générale seront tenues à leur disposition dès le 5 mai 2023 au Siège de la Banque Cantonale Vaudoise à Lausanne et consultables sur le site internet www.bcv.ch.

Lausanne, le 9 mars 2023

Le Conseil d'administration

1 Si cette proposition est acceptée, le dividende ordinaire de CHF 3,80 par action sera payable, sous déduction de l'impôt anticipé, au Siège central et dans toutes les agences de la Banque dès le 10 mai 2023 (date de détachement: 8 mai 2023).

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BCV - Banque Cantonale Vaudoise published this content on 04 April 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 04 April 2023 06:06:02 UTC.