AtoS : La Cour d'appel des États-Unis rend une décision favorable à Atos dans le litige TriZetto
Dans sa décision, la Cour d'appel a estimé que l'utilisation de la méthodologie de calcul retenue en première instance dite " des coûts de développement évités ", qui justifiait les 570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi. La Cour d'appel a renvoyé l'affaire au tribunal de district de la première instance afin qu'il examine si le versement de dommages et intérêt est toujours approprié et, le cas échéant, définisse leur montant.
Atos maintient son évaluation, telle que communiquée précédemment, selon laquelle le montant maximum des dommages et intérêts légalement disponibles pour TriZetto est d'environ 8,5 millions de dollars.
Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour Atos et ses parties prenantes.
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