ACTEOS 
Rapport Annuel
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL
Ce document d'enregistrement universel vaut
rapport financier annuel au sens de l'article L.451-
1-2-1 du Code Monétaire et Financier
Le présent document d'enregistrement universel a été déposé le 31 Mars 2023 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.
Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.
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RFA
Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire et le tableau de concordance à l'aide de ce pictogramme RFA.
2 | Document d'Enregistrement Universel 2022 Acteos
SOMMAIRE | ||
1.2 | L'innovation pour créer de la valeur aux clients au cœur de la stratégie | 6 |
1.3 | 35 ans d'innovation dans la supply chain | 7 |
1.4 | Présentation des filiales | 8 |
1.5 | Une offre génératrice de valeur pour nos clients | 9 |
1.6 | Une offre scm multisectorielle pour maitriser les stocks de biens de consommation et des ressources | 12 |
1.7 | Un acteur international | 16 |
1.8 | Responsables du Document d'Enregistrement Universel et responsables du contrôle des comptes | 17 |
2. RAPPORT DE GESTION AU 31 DECEMBRE 2022 | 20 | |
2.1 | Stratégie et Objectifs 2023 | 20 |
2.2 | Rapport d'activité 2022 | 22 |
2.3 | Informations sur les tendances et perspectives | 26 |
2.4 l'innovation, un enjeu permanent | 26 | |
2.5 | Les facteurs de risques | 28 |
2.6 | Filiales, sociétés contrôlées, participations, autocontrôle, participations croisées, succursales | 35 |
2.7 | Renseignements relatifs à la répartition du capital de la Société | 35 |
2.8 | Rachat par la société de ses propres actions | 35 |
2.9 | Participation des salariés au capital | 35 |
2.10 Etat récapitulatif des opérations réalisées sur les titres de la Société par les dirigeants, les hauts responsables | ||
ou par des personnes auxquelles ils sont étroitement liés | 36 | |
2.11 Restrictions imposées par le Conseil en matière de levée des options consenties ou de vente des actions | ||
attribuées gratuitement aux dirigeants | 36 | |
2.12 Contrôle interne et gestion des risques relatifs à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et | ||
financière | 36 | |
2.13 Déclaration de performance extra-financière | 41 | |
3. LES COMPTES CONSOLIDES ET SOCIAUX | 64 | |
3.1 | Comptes consolidés | 64 |
3.2 | Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés | 88 |
3.3 | Comptes sociaux Acteos sa | 92 |
3.4 | Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels | 112 |
3.5 | Tableau des résultats de la société au cours des 5 derniers exercices | 116 |
3.6 | Rapport spécial des commissaires aux comptes | 116 |
4. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE | 121 | |
4.1 | La gouvernance d'entreprise | 121 |
4.2 | Renouvellement et nomination aux fonctions d'administrateur présenté à l'Assemblée Générale du 4 mai 2023 et | |
renseignements y attachés | 129 | |
4.3 | Liste des mandats et fonctions exercées par les mandataires sociaux | 130 |
4.4 | Rémunération des mandataires sociaux | 130 |
4.5 | Conventions réglementees | 135 |
4.6 | Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale | 135 |
4.7 | Transactions entre la Société et les sociétés « apparentées » | 136 |
4.8 | Tableau des délégations en matière d'augmentation de capital | 136 |
4.9 | Participation des actionnaires aux Assemblées Générales | 137 |
4.10 Eléments susceptibles d'avoir une incidence en cas d'offre publique | 138 | |
5. RENSEIGNEMENTS GENERAUX SUR LA SOCIETE ET LE CAPITAL | 142 | |
5.1 | Renseignements de caractère général sur la société | 142 |
5.2 | Renseignements sur le capital | 147 |
5.3 | Rapport spécial sur les options de souscription et d'achat d'actions | 151 |
5.4 | Rapport spécial sur les actions gratuites | 152 |
5.5 | Marché des titres de l'action Acteos | 152 |
6. RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE | 155 | |
6.1 | Ordre du jour de l'Assemblée Générale Mixte du 4 mai 2023 | 155 |
6.2 | Présentation des résolutions de l'Assemblée Générale Mixte du 4 mai 2023 | 156 |
6.3 | Textes de résolutions proposées à l'Assemblée Générale Mixte du 4 mai 2023 | 161 |
7. | INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES | 168 |
7.1 | Documents accessibles au public | 168 |
7.2 | Tableau de concordance du Document d'Enregistrement Universel | 169 |
Document d'Enregistrement Universel 2022 Acteos | 3 |
01.
LE GROUPE ACTEOS
Document d'Enregistrement Universel 2022 Acteos
1. LE GROUPE ACTEOS
1.1 L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU COEUR DE LA SUPPLY CHAIN
Acteos a pour mission d'apporter aux entreprises l'excellence dans le pilotage de leur Supply Chain par la maîtrise intégrale des coûts tout en garantissant un niveau de service optimal. Depuis sa création en 1986, Acteos conçoit, développe et intègre l'ensemble des composantes logiciels et les services associés pour réduire les coûts de la disponibilité de produits et par conséquent les coûts de la Supply Chain. Pionnier au niveau conceptuel et novateur au niveau technologique, le Groupe Acteos est devenu un acteur européen incontournable dans le domaine de la Supply Chain et de la mobilité.
Acteos occupe un positionnement unique et
différenciant en proposant des solutions technologiques dont les atouts principaux résident dans leur contenu scientifique et leur richesse fonctionnelle approfondie pour chaque secteur d'activité. L'ensemble des technologies proposées par Acteos s'inscrit dans un concept d'optimisation globale des coûts de la Supply Chain au travers d'une plateforme technologique commune baptisée Acteos SCM 4.0 qui se base sur les technologies d'analyse prédictive, d'intelligence artificielle et de Business Intelligence.
C'est justement l'approche conceptuelle de la Predictive Supply Chain Management et la maîtrise des technologies avancées qui font d'Acteos un précurseur dans la conception et le pilotage de la logistique urbaine et du dernier kilomètre.
Le portefeuille de solutions et de services se base sur la plateforme Acteos SCM 4.0 Elle permet de digitaliser l'intégralité des processus d'achat / vente d'un côté et les processus logistiques de l'autre. Ceci se matérialise par la couverture fonctionnelle des trois thématiques clés de la Supply Chain : le pilotage et l'optimisation des
approvisionnements des produits et des ressources, le pilotage de l'entrepôt ainsi que la planification du transport. Acteos Mobile Solutions & IoT sélectionne et intègre les composantes technologiques associées tel que les outils d'identification automatique, les réseaux sans fil et IoT pour garantir la traçabilité et la visibilité dans les processus logistiques : Entreposage et transport.
Les solutions Acteos se divisent en deux branches d'activité, ayant chacune des objectifs bien précis :
ACTEOS Digital Supply Chain
Solutions
(Edition et intégration de logiciels pour leSupply Chain Management)
L'objectif est d'assurer la synchronisation de la Supply Chain en pilotant les flux des produits et des ressources de manière à livrer le bon produit au bon endroit au meilleur coût, en bref de réduire le coût de ladisponibilité du produit auprès du client.
ACTEOS Mobile Solutions & IoT
(Intégrateur de technologies mobilesd'optimisation de la Supply Chain)
L'objectif est de piloter les ressources mobiles indissociablement liées à unechaîne logistique performante.
Document d'Enregistrement Universel 2022 Acteos | 5
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Acteos SA published this content on 30 March 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 31 March 2023 12:56:43 UTC.
