NewCo1 : Résultats de l’exercice clos au 31 août 2017 en vue de la mise en place de l’intégration fiscale

Regulatory News:

Contexte de la publication des comptes de NewCo pour la période du 1^er janvier au 31 août 2017, en lien avec le lancement de l’intégration fiscale au 1^er septembre 2017

Le 26 juillet 2017, l’augmentation de capital de NewCo réservée à l’Etat français à hauteur de 2,5 milliards d’euros a été réalisée. Cette opération a eu pour effet de ramener le pourcentage de détention d'AREVA SA dans le capital de NewCo de 100 % à 44,4 % et d’entraîner ainsi la sortie du sous-groupe NewCo du périmètre d’intégration fiscale initialement constitué autour d’AREVA SA.

Dès lors, et afin de constituer le périmètre d’intégration fiscale en France autour de NewCo à compter du 1^er septembre 2017, il a été décidé par l’Assemblée Générale Mixte de NewCo du 27 juillet 2017 de modifier temporairement la date de clôture de l’exercice social en prévoyant une clôture anticipée de l’exercice ouvert le 1^er janvier 2017 au 31 août 2017 (exercice d’une durée de 8 mois), puis le retour à une date de clôture au 31 décembre à compter de l’exercice débutant le 1^er septembre 2017 (exercice d’une durée de 4 mois).

Dans ce cadre, NewCo a établi les comptes sociaux et consolidés de l’exercice ouvert le 1^er janvier 2017 et clos le 31 août 2017. Ces comptes ont été arrêtés par le Conseil d’Administration de NewCo réuni ce jour, sous la présidence de Philippe Varin.

A l’occasion de la clôture au 31 décembre 2017, NewCo établira des comptes sociaux et consolidés couvrant l’exercice allant du 1^er septembre 2017 au 31 décembre 2017. Des comptes consolidés au 31 décembre 2017 qui couvriront l’ensemble de l’année 2017, soit une période de douze mois, seront également établis de façon volontaire.

L’ensemble des comptes établis par NewCo au titre de l’année 2017 seraient approuvés à l’occasion d’une seule Assemblée Générale, qui se tiendrait en mai 2018. Une requête aux fins de prorogation du délai de réunion de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle appelée à approuver les comptes de NewCo arrêtés au 31 août 2017 sera adressée au Président du Tribunal de Commerce de Nanterre.

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¹ Nom provisoire de l’entité regroupant l’ensemble des activités issues d’AREVA liées au cycle du combustible nucléaire dont la dénomination juridique est New AREVA Holding.

Chiffres clés de NewCo

Les données présentées ci-après concernent l’exercice 2017 courant du 1^er janvier au 31 août 2017, soit un exercice d’une durée exceptionnelle de 8 mois. Ces données sont non comparables aux données de l’exercice précédent, qui a eu une durée de 12 mois.

Résultat net part du groupe

Le résultat net de NewCo au 31 août 2017 est essentiellement impacté, par rapport au résultat net au 30 juin 2017, par les trois éléments notables suivants :

• Des pertes de valeur sur des actifs miniers pour 317 millions d’euros, dont 285 millions d’euros au titre de la mine d’Imouraren au Niger. Ce montant inclut, par rapport à la clôture au 30 juin 2017, des dépréciations additionnelles d’un montant de 210 millions, dont 178 millions d’euros au titre de la mine d’Imouraren au Niger. Elles sont liées à la fois à l’évolution défavorable du taux de change euro-dollar et à l’évolution défavorable des anticipations de prix de marché, telles qu’illustrées par la courbe UxC Q3 publiée début septembre 2017, ce qui a conduit le groupe à mettre à jour, de façon anticipée, sa propre courbe interne de prix projetés.³
• Des pertes de valeur sur l’actif industriel Comurhex II, qui s’élèvent à 164 millions d’euros depuis le 1^er janvier 2017. Ce montant intègre un complément de pertes de valeur de 46 millions d’euros par rapport au montant constaté au 30 juin 2017, en lien avec l’évolution défavorable sur la période du taux de change euro-dollar et, dans une moindre mesure, des prix de marché de la conversion.
• Dans le cadre de la mise en place de la nouvelle intégration fiscale de NewCo, 113 millions d’euros d’impôts différés actifs au titre de différences temporaires ont été constatés en compensation d'impôts différés passifs préexistants. Ceci aboutit à une charge fiscale de l'exercice d'un montant de 49 millions d'euros. Comme antérieurement, et à titre de prudence, aucun impôt différé actif n'a été reconnu au titre des déficits reportables des entités devant constituer le périmètre d’intégration fiscale de NewCo.

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² Le carnet de commandes n’inclut pas au 31 août 2017 les commandes relatives au projet Hinkley Point C (HPC). Celles-ci seront intégrées au carnet de commandes dès la réalisation de l’ensemble des conditions mentionnées dans le communiqué de presse AREVA du 27 juillet 2017.
³ A noter que ces évolutions défavorables de la parité euro-dollar et des anticipations de prix de marché de l’uranium par rapport aux hypothèses retenues dans le cadre des opérations d’apport des activités du cycle du combustible d’AREVA SA à New AREVA Holding intervenues fin 2016 se traduisent dans les comptes sociaux de New AREVA Holding au 31 août 2017 par une dotation aux provisions sur les titres AREVA Mines de 763 millions d’euros.

A l’exception de ces trois éléments notables, la performance financière de NewCo à fin août est dans la continuité de celle présentée à l’occasion de la publication des comptes semestriels au 30 juin 2017.

Par ailleurs, concernant les difficultés de production de l’aval mentionnées dans le communiqué de presse publié le 27 juillet 2017 à l’occasion de l’arrêté des comptes au 30 juin 2017 :

• Le site de la Hague a, à date, retrouvé un niveau de production conforme à l’attendu, sans pour autant rattraper totalement le retard de production accumulé depuis le début de l’année ;
• Le plan d’amélioration se poursuit sur le site de Melox, en vue de permettre un retour à un niveau de production standard.

Trésorerie et endettement financier net

• Au 31 août 2017, NewCo dispose d’une trésorerie consolidée nette de 3,5 milliards d’euros, qui a bénéficié de l’augmentation de capital de 2,5 milliards d’euros réservée à l’Etat réalisée le 26 juillet 2017.
• Par ailleurs, la dette financière courante de NewCo s’élève à 1,1 milliard d’euros, principalement constituée de la souche obligataire de 0,8 milliard d’euros arrivée à échéance le 5 octobre 2017, d’une dette en compte courant vis-à-vis d’AREVA SA pour 0,1 milliard d’euros et d’intérêts courus pour 0,1 milliard d’euros.
• L’endettement financier net total du groupe s’élève à 2,3 milliards d’euros au 31 août 2017, contre 4,4 milliards d’euros au 31 décembre 2016. Cette baisse de l’endettement net de 2,1 milliards d’euros correspond principalement au produit de l’augmentation de capital réalisée le 26 juillet, consommé partiellement par le cash-flow net des activités de l’entreprise, d’un montant de - 0,4 milliard d’euros.

Principaux faits marquants intervenus depuis la publication des comptes semestriels

• Le Conseil d’Administration de NewCo, qui avait décidé de mettre en œuvre l’augmentation de capital réservée à l’Etat français d’un montant de 2,5 milliards d’euros dès le 12 juillet, a constaté, le 26 juillet 2017, sa réalisation effective, concomitamment à la mise en fiducie des fonds correspondant au montant total de l’investissement de JNFL et MHI dans NewCo, soit 0,5 milliard d’euros.
  
  Dès la cession du contrôle majoritaire de New NP à EDF prévue fin 2017 et sous réserve de la réalisation de certaines conditions (en particulier certaines conditions usuelles portant sur l'acquisition d'une participation au capital par JNFL et MHI), les fonds placés en fiducie seront utilisés pour la souscription à une seconde augmentation de capital de NewCo réservée à JNFL et MHI, pour un montant total de 0,5 milliard d’euros. Cette seconde augmentation de capital devrait intervenir en début d’année 2018, compte tenu des délais requis pour sa réalisation. A l’issue de cette opération, JNFL et MHI détiendront chacun 5 % du capital de NewCo, aux côtés de l’Etat et du CEA (50 % + 1 action) et d’AREVA SA (40 %).

• En juillet dernier, NewCo a signé avec le japonais NFI (Nuclear Fuel Industries) un contrat pour la fabrication de 32 assemblages MOX destinés aux réacteurs Takahama 3 et 4 exploités par la compagnie Kansaï Electric, au Japon.
• Fin septembre, TRIHOM, filiale de NewCo dédiée à la formation en milieu nucléaire, a inauguré son nouveau centre d’apprentissage situé à Equeurdreville-Hainneville, en Normandie. Avec 1 100 m² dédiés à la formation, le centre est le plus grand de France par la diversité de ses chantiers-écoles, et l’un des plus importants d’Europe.
• Dans le cadre du démantèlement des centrales nucléaires de Philippsburg 2 et Neckarwestheim II, le consortium AREVA Decommissioning and Services GmbH-EWN a été sélectionné par EnBW pour démanteler les composants internes de la cuve, les segmenter et les conditionner, ainsi que les déchets du cœur du réacteur.
• New AREVA, via sa filiale AREVA Projets, a signé avec le CEA un contrat, remporté en partenariat avec la société Wood, portant sur la maîtrise d’œuvre d’opérations de reprise et de conditionnement de déchets radioactifs (environ 50 tonnes) entreposés sur le site de Marcoule.

Perspectives financières de NewCo inchangées

• Liquidité pour l’exercice en cours

Le groupe confirme anticiper un niveau de trésorerie nette compris entre 1,5 milliard d’euros et 2 milliards d’euros fin 2017. Le niveau de trésorerie nette anticipé au 31 décembre 2017 intègre notamment le remboursement de l’échéance obligataire de 2017, effectué le 5 octobre dernier, pour un montant de - 0,8 milliard d’euros, ainsi que l’abondement aux fonds dédiés aux opérations de fin de cycle pour un montant de - 0,8 milliard d’euros.

Comme indiqué précédemment, le produit de 0,5 milliard d’euros de l’augmentation de capital souscrite par JNFL et MHI lors de la cession de New NP, attendue en fin d’année, ne devrait être reçu qu’en début d’année 2018, compte tenu des délais requis pour convertir les fonds placés en fiducie.

• A l’horizon 2020

Le niveau de profitabilité cible de NewCo en 2020 reste inchangé et se situe :

• entre 22 % et 25 % pour le taux de marge d’EBE / Chiffre d’affaires ;
• à plus de 8 % pour le taux de marge de Résultat opérationnel / Chiffre d’affaires.

Ces perspectives pourraient faire l’objet d’un réexamen à l’issue (i) de la révision de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) attendue d’ici la fin de l’année 2018 et (ii) de l’application de la nouvelle norme IFRS 15 relative à la reconnaissance du chiffre d’affaires.

Mise à jour de la sensibilité de la génération de cash-flow net de NewCo aux indicateurs de marché

Dans le cadre de l’actualisation de ses trajectoires, le groupe a mis à jour ses sensibilités relatives à la génération de cash-flow net des activités de l’entreprise, qui s’établissent telles que présentées ci-dessous :

Ces sensibilités ont été évaluées indépendamment les unes des autres.

Calendrier prévisionnel des publications à venir

Compte-tenu du contexte de publication simultanée de comptes consolidés pour la période allant du 1^er septembre 2017 au 31 décembre 2017 (4 mois) et de comptes consolidés pour la période allant du 1^er janvier 2017 au 31 décembre 2017 (12 mois), la prochaine publication des résultats de NewCo interviendra le 29 mars 2018.

Nota bene :

Statut des comptes annuel pour la période du 1^er janvier au 31 août 2017 à l’égard de l’audit :

Les procédures d’audit sur les comptes consolidés sont terminées et le rapport de certification de ces comptes est en cours d’émission.

Informations importantes :

Ce document et les informations qu’il contient ne constituent ni une offre de vente ou d’achat ni la sollicitation de vente ou d’achat de titres de créance de New AREVA Holding dans une quelconque juridiction.

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Le présent document constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017.

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Ce document contient des déclarations prospectives relatives à la situation financière, aux résultats, aux opérations, à la stratégie et aux perspectives de New AREVA Holding. Ces déclarations comprennent des projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs et des attentes concernant des opérations, des produits et des services futurs ou les performances futures. Ces déclarations prospectives sont généralement identifiées par les mots « s'attendre à », « anticiper », « croire », « planifier », « anticiper », « pourrait », « prévoir », ou « estimer », ainsi que par d'autres termes similaires. Bien que la direction de New AREVA Holding estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les porteurs de titres de créance New AREVA Holding sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle de New AREVA Holding, qui peuvent impliquer que les résultats et développements attendus diffèrent significativement de ceux qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations prospectives. Ces risques comprennent ceux qui sont développés ou identifiés dans les documents publics de New AREVA Holding, y compris ceux énumérés dans le Rapport Annuel d’Activité 2016 de New AREVA Holding (consultable en ligne sur le site internet de New AREVA Holding à l’adresse: www.new.areva.com). L’attention des porteurs de titres New AREVA Holding est attirée sur le fait que la réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet défavorable significatif sur New AREVA Holding. Ces déclarations prospectives ne constituent donc pas des garanties quant à la performance future de New AREVA Holding. Ces déclarations prospectives ne peuvent être appréciées qu’à la date du présent document. New AREVA Holding ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à l’exception de ce qui est requis par les lois et règlements applicables.

Annexe 5 – Définitions

Besoin en fonds de roulement opérationnel (BFRO) : le BFRO représente l’ensemble des éléments d’actifs circulants et des dettes directement liées aux opérations. Il comprend les éléments suivants :

• stocks et en-cours,
• clients et comptes rattachés,
• avances versées,
• autres créances d’exploitation, produits à recevoir, charges constatées d’avance.
• moins : fournisseurs et comptes rattachés, avances reçues sur commandes (à l’exclusion des avances portant intérêt), autres dettes d’exploitation, charges à payer, produits constatés d’avance.

Carnet de commandes : le carnet de commandes est valorisé sur la base des commandes fermes, à l’exclusion des options non confirmées, évaluées aux conditions économiques de la fin de période considérée. Les commandes en devises faisant l’objet d’une couverture de change sont évaluées au taux de change de couverture ; les commandes en devises non couvertes sont évaluées au taux de change du dernier jour de la période considérée. En ce qui concerne les contrats à long terme, comptabilisés selon la méthode de l’avancement, en cours de réalisation au moment de la clôture, le montant inclus dans le carnet de commandes correspond à la différence entre, d’une part le chiffre d’affaires prévisionnel du contrat à terminaison, et d’autre part le chiffre d’affaires déjà reconnu sur ce contrat ; il inclut par conséquent les hypothèses d’indexation et de révision de prix contractuelles prises en compte par le groupe pour l’évaluation du chiffre d’affaires prévisionnel à terminaison.

Cash-flow net des activités de l’entreprise : le cash-flow net des activités de l’entreprise est égal à la somme des éléments suivants :

• cash-flow opérationnel,
• cash-flow des opérations de fin de cycle,
• variation des créances et dettes non opérationnelles,
• résultat financier payé,
• impôt sur le résultat payé,
• dividendes payés aux actionnaires minoritaires des filiales consolidées,
• cash-flow net des activités cédées, abandonnées et destinées à être cédées, et cash-flow résultant de la cession de ces activités,
• acquisitions et cessions d’actifs financiers courants non classées en trésorerie ou équivalents,
• financement des coentreprises et entreprises associées par avances d’actionnaires, prêts à long terme et augmentations de capital.

Le cash-flow net des activités de l’entreprise correspond ainsi à la variation de dette nette à l’exception des transactions avec les actionnaires de New AREVA Holding, des intérêts courus non échus de l’exercice et des écarts de conversion.

Cash-flow opérationnel (CFO) : le cash-flow opérationnel (CFO) représente le montant des flux de trésorerie générés par les activités opérationnelles avant impôts sur les sociétés. Il est égal à la somme des éléments suivants :

• l'EBE,
• augmenté des moins-values ou minoré des plus-values sur cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles incluses dans le résultat opérationnel,
• augmenté de la réduction ou minoré de l'augmentation du besoin en fonds de roulement opérationnel entre l’ouverture et la clôture de l’exercice (hors effet des reclassements, des écarts de conversion et des variations de périmètre),
• minoré du montant des acquisitions d'immobilisations corporelles et incorporelles, net des variations des comptes fournisseurs d'immobilisations,
• augmenté des cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles incluses dans le résultat opérationnel, nettes des variations des comptes de créances sur cessions d'immobilisations,
• augmenté des avances clients sur immobilisations reçues au cours de l’exercice,
• augmenté des acquisitions (ou cessions) de sociétés consolidées (hors entreprises associées) nettes de la trésorerie acquise.

Dette nette (ou endettement net) : la dette nette est définie comme la somme des dettes financières courantes et non courantes, minorée de la trésorerie, des équivalents de trésorerie et des dépôts bancaires constitués au titre des appels de marge sur instruments dérivés (« collatéraux »).

Excédent brut d’exploitation (EBE) : l’EBE est égal au résultat opérationnel augmenté des dotations, nettes des reprises aux amortissements et provisions opérationnels. L’EBE est retraité de façon à exclure le coût des opérations de fin de cycle des installations nucléaires (démantèlement, reprise et conditionnement des déchets) effectuées au cours de l’exercice. Pour mémoire, les flux de trésorerie liés aux opérations de fin de cycle sont présentés séparément.

A PROPOS DE NEW AREVA

New AREVA valorise les matières nucléaires afin qu’elles contribuent au développement de la société, en premier lieu dans le domaine de l’énergie.

Le groupe propose des produits, technologies et services à forte valeur ajoutée sur l’ensemble du cycle du combustible nucléaire qui couvre les activités mines, chimie de l’uranium, enrichissement, recyclage des combustibles usés, logistique, démantèlement et ingénierie.

New AREVA et ses 20 000 collaborateurs mettent leur expertise, leur maîtrise des technologies de pointe, leur recherche permanente d’innovation et leur exigence absolue en matière de sûreté et de sécurité au service de leurs clients en France et à l’international.

Tour AREVA – 1 Place Jean Millier – 92400 COURBEVOIE – France – Tél : +33 (0)1 34 96 00 00 – Fax : +33 (0)1 34 96 00 01 /11

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