ACTIVITE, RESULTATS ET SITUATION FINANCIERE 5
FAITS MARQUANTS ET ACTIVITE DE L'EXERCICE 5
COMPTES SOCIAUX 6
COMPTES CONSOLIDES 7
FAITS EXCEPTIONNELS ET LITIGES 13
EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE 13
EVOLUTION PREVISIBLE ET PERSPECTIVES D'AVENIR 13
ACTIVITE EN MATIERE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT 14
EVOLUTION DES AFFAIRES, DES RESULTATS ET DE LA SITUATION FINANCIERE DE LA SOCIETE, NOTAMMENT DE LA SITUATION D'ENDETTEMENT 14
DEPENSES FISCALEMENT NON DEDUCTIBLES 15
SUCCURSALES 15
PRÊTS INTERENTREPRISES 15
DEGRE D'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES 15
RISQUES JURIDIQUES 15
RISQUES INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX 16
RISQUES FINANCIERS 16
RISQUES HUMAINS 18
RISQUES TECHNOLOGIQUES 18
RISQUES COMMERCIAUX 18
ASSURANCES ET COUVERTURES DES RISQUES 20
INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES, SOCIALES ET SOCIETALES 20
INFORMATIONS SOCIALES 21
INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES 27
INFORMATIONS RELATIVES AUX ENGAGEMENTS SOCIETAUX EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 30
SITUATION DES MANDATAIRES SOCIAUX 33
REMUNERATION DES MANDATAIRES SOCIAUX 33
LISTE DES MANDATS ET FONCTIONS EXERCES DANS D'AUTRES SOCIETES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET INFORMATIONS CONCERNANT CES MANDATAIRES SOCIAUX 38
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 39
PROPOSITION DE FIXATION DU MONTANT DES JETONS DE PRESENCE ALLOUES AUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 39
OPERATIONS DES DIRIGEANTS ET DES PERSONNES MENTIONNEES A L'ARTICLE L. 621-18- 2 DU CODE MONETAIRE ET FINANCIER SUR LES TITRES DE LA SOCIETE 40
SITUATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 40
CAPITAL SOCIAL 40
FRANCHISSEMENTS DE SEUILS 40
ACTIONS PROPRES 40
OPERATIONS EFFECTUEES PAR LA SOCIETE SUR SES PROPRES ACTIONS 41
SOUSCRIPTION, ACHAT OU PRISE EN GAGE PAR LA SOCIETE DE SES PROPRES ACTIONS DANS LE CADRE DE L'INTERESSEMENT DU PERSONNEL AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE 41
OPTIONS DE SOUSCRIPTION ET/ OU D'ACHAT D'ACTIONS CONSENTIES AUX SALARIES DE LA SOCIETE 41
PORTION DE CAPITAL DETENUE PAR LES SALARIES A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 41
INFORMATIONS BOURSIERES 42
EVOLUTION DU TITRE EN BOURSE 42
COMMUNICATION FINANCIERE 43
INFORMATIONS CONCERNANT LES ELEMENTS SUSCEPTIBLES D'AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D'OFFRE PUBLIQUE 43
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES 44
PROPOSITION D'AFFECTATION DU RESULTAT 44
OBSERVATIONS DU COMITE D'ENTREPRISE 44
CONVENTIONS VISEES AUX ARTICLES L. 225-86 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE45
DECOMPOSITION DU SOLDE DES DETTES FOURNISSEURS 45
RESULTATS (ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES) DE LA SOCIETE AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES 46
RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU 30 JUIN 2017 47
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 47
MODALITÉS DE PARTICIPATION ET POUVOIRS DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES 52
PRINCIPES ET RÈGLES DE DÉTERMINATION DES RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DE TOUTE NATURE ACCORDÉS AUX MANDATAIRES SOCIAUX 52
INFORMATIONS PRÉVUES PAR L'ARTICLE L. 225-100-3 DU CODE DE COMMERCE 58
PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MISES EN PLACE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ 58
ETAT DE SITUATION FINANCIERE CONSOLIDEE AU 31 DECEMBRE 2016 73
ETAT DU RESULTAT GLOBAL CONSOLIDE AU 31 DECEMBRE 2016 74
TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE AU 31 DECEMBRE 2016 75
VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES 76
ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDES DE L'EXERCICE 2016 76
RAPPORT DES COMMISAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDES 97
BILAN 98
COMPTE DE RESULTAT 100
ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE 2016 102
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR COMPTES ANNUELS 113
conformément aux dispositions de l'article R. 225-102 du Code de commerce, un tableau faisant apparaître les résultats financiers au cours des cinq derniers exercices,
conformément aux dispositions de l'article L. 225-68 alinéa 7 du Code de commerce, le rapport du Président du Conseil de Surveillance,
conformément aux dispositions de l'article L. 225-100 alinéa 7 du Code de commerce, un tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l'Assemblée Générale au Directoire dans le domaine des augmentations de capital par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de commerce,
conformément aux dispositions de l'article L. 225-68 alinéa 6 du Code de commerce, le rapport du Conseil de Surveillance à l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 30 juin 2017,
conformément aux dispositions de l'article L. 225-82-2 du Code de commerce, le rapport du Conseil de Surveillance présentant les principes et les critères de détermination, de répartition et d'attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables aux dirigeants mandataires sociaux en raison de leur mandat,
conformément aux dispositions des articles L. 225-177 à L. 225-186 du Code de commerce, le rapport spécial du Directoire sur les options de souscription et d'achat d'actions.
Mesdames, Messieurs,
Nous vous avons réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et des statuts de notre société (ci-après « Digigram » ou la « Société », société mère du groupe Digigram - ci-après dénommée le « Groupe » ou le « Groupe Digigram ») à l'effet de vous demander d'approuver les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016.
Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées et tous les documents et pièces prévus par la réglementation en vigueur ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux.
Nos Commissaires aux comptes vous donneront dans leur rapport toutes informations quant à la régularité des comptes qui vous sont présentés.
De notre côté, nous sommes à votre disposition pour vous donner toutes précisions et tous renseignements complémentaires qui pourraient vous paraître opportuns.
Au présent rapport sont annexés :
Nous reprenons ci-après, successivement, les différentes informations telles que prévues par la réglementation.
La Sté Digigram SA a publié ce contenu, le 29 avril 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le29 avril 2017 15:31:16 UTC.
Document originalhttps://www.digigram.com/wp-content/uploads/2017/04/Rapport-Financier-2016.pdf
Public permalinkhttp://www.publicnow.com/view/63F7B0A4F78048ABCD7D11BE46DE70C7F89B40CD