DES IMMUNOTHÉRAPIES CONTRE LE CANCER

Document d'enregistrement universel 2022 incluant le rapport financier annuel

SOMMAIRE

NOTRE STRATÉGIE

LE MOT DU PRÉSIDENT

1

PRÉSENTATION DE TRANSGENE ET SES ACTIVITÉS

  1. Informations financières sélectionnées
  2. Présentation de la Société et de ses activités
  3. Analyses et commentaires sur les activités de l'exercice

2

FACTEURS DE RISQUES

  1. Risques liés aux partenariats
  2. Risques financiers
  3. Risques liés au portefeuille
  4. Risques liés au développement clinique
  5. Risques liés aux affaires industrielles
  6. Risques liés à la propriété intellectuelle

3

4

4.5

Engagement envers nos collaborateurs

127

4.6

Engagement envers nos actionnaires

135

et investisseurs

4.7

Engagement envers la société

136

15

et les territoires

4.8

Engagement envers la planète

137

16

4.9

Taxonomie verte européenne

141

17

4.10

Note méthodologique

150

40

5

COMPTES ANNUELS

AU 31 DÉCEMBRE 2022

151

47

5.1

Comptes consolidés et annexes

152

5.2

Rapport des commissaires aux comptes

186

50

sur les comptes consolidés

51

5.3

Comptes annuels et annexes

192

54

5.4

Rapport des commissaires aux comptes

214

55

sur les comptes annuels

58

5.5

Informations financières pro forma

220

60

3

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE - GOUVERNANCE

  1. Présentation du comité exécutif
  2. Principes de Gouvernance adoptés par la Société
  3. Composition du Conseil d'administration
  4. Organisation et fonctionnement du Conseil d'administration
  5. Conventions réglementées
  6. Rémunération
  7. Informations supplémentaires
  8. Rapport sur le gouvernement d'entreprise
    • Say on Pay
  9. Rapport sur le gouvernement d'entreprise
    • Informations sur les plans de stock options et d'actions gratuites
  10. Position-recommandationAMF n°2014-14 - Tableaux de l'Annexe 2

4

RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE)

  1. Cadre général
  2. Respect des valeurs éthiques
  3. Engagement envers les patients
  4. Engagement envers nos partenaires

6

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ

ET SON CAPITAL

221

63

6.1

Capital social

222

64

6.2

Principaux actionnaires

225

67

6.3

Acte constitutif et statuts

227

6.4

Histoire et informations sur la Société

230

70

au cours de l'exercice

81

6.5

Informations sur les participations

230

6.6

Programme de rachat d'actions

231

87

6.7

Rapport spécial des commissaires aux

234

88

comptes sur les conventions réglementées

89

6.8

Salariés

237

90

108 7

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 239

114

7.1

Personne responsable

240

7.2

Responsables du contrôle des comptes

241

7.3

Informations provenant de tiers,

242

déclarations d'experts et déclarations

d'intérêts

7.4

Documents accessibles au public

243

117

7.5

Tables de concordance

244

7.6

Glossaire

249

118

7.7

Annexe : rapport de gestion de l'exercice

251

121

clos le 31 décembre 2022

123

125

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

2 0 2 2

Transgene est une société de biotechnologie qui conçoit et développe des vaccins thérapeutiques et des virus oncolytiques contre les cancers. Nos immunothérapies stimulent les réactions immunitaires et s'attaquent spécifiquement aux cellules malades. Pour y parvenir, nous intégrons, dans des vecteurs viraux, un arsenal thérapeutique dont chaque composante joue un rôle pour lutter contre les tumeurs.

Transgene a plusieurs produits en développement clinique (essais de Phases I et II) : TG4050, un vaccin thérapeutique individualisé issu de la plateforme myvac®, TG4001, un vaccin thérapeutique contre les cancers HPV-positifs, et des virus oncolytiques, TG6002, qui permet la production d'une chimiothérapie directement dans la tumeur, BT-001, le premier candidat issu de la plateforme Invir.IO®, armé d'un anticorps anti-CTLA-4 et TG6050 armé avec l'IL-12 et administré par voie intraveineuse.

La Société dispose de deux plateformes innovantes basées sur sa technologie de vecteurs viraux.

  • Avec myvac®, Transgene développe une immunothérapie personnalisée visant les néoantigènes, des mutations propres aux tumeurs de chaque patient.
  • Avec Invir.IO®, Transgene capitalise sur son expertise en ingénierie des vecteurs viraux pour concevoir une nouvelle génération de virus oncolytiques multifonctionnels.

Transgene s'appuie également sur des collaborations stratégiques avec des acteurs reconnus, tels que les laboratoires pharmaceutiques AstraZeneca et Merck KGaA/Pfizer, le leader des technologies de l'information NEC et BioInvent.

Transgene est basée à Strasbourg. Transgene est cotée sur le marché réglementé d'Euronext, à Paris (compartiment B).

www.transgene.fr

Le document d'enregistrement universel a été déposé le 5 avril 2023 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n°2017/1129.

Ce document est une reproduction de la version officielle du Document d'enregistrement universel intégrant le rapport financier annuel 2022 qui a été établie au format ESEF (European Single Electronic Format) et déposée auprès de l'AMF, disponible sur le site internet de la Société et celui de l'AMF.

Document d'enregistrement universel 2022

1

  • LISTE DES ABRÉVIATIONS

Abréviations

Signification

AACR

American Association for Cancer Research

ADN

Acide désoxyribonucléique

ADNtc

ADN tumoral circulant

AMM

Autorisation de mise sur le marché

ANSM

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

BPF

Bonnes pratiques de fabrication

CAR-T

Chimeric Antigen Receptor T, récepteur antigénique chimérique (de lymphocyte T)

CTLA-4

Antigène 4 du lymphocyte T cytotoxique

CIR

Crédit d'impôt recherche

CRO

Contract Research Organization

EMA

Agence européenne des médicaments

ESMO

European Society for Medical Oncology

FDA

Food and Drug administration

GM-CSF

Facteur de stimulation des colonies de granulocytes et de macrophages

HCC

Hepatocellular carcinoma, carcinome hépatocellulaire

HPV

Virus du papillome humain

ICI

Immune checkpoint inhibitor, inhibiteur de points de contrôle immunitaire

IL-2

Interleukine 2

IL-12

Interleukine 12

IT

Intratumoral

IV

Intraveineuse

MHRA

Medicines and Healthcare Products Regulatory Agency, autorité de santé du Royaume-Uni

MVA

Modified Vaccinia Ankara

NSCLC

Non-smallcell lung cancer, cancer du poumon non à petites cellules

OEB

Office européen des brevets

PD-L1 ou PD-1

Programmed death-ligand 1, Programmed cell death 1

SC

Sous-cutané

SCCHN

Squamous cell carcinoma of the head and neck, carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou

SdAbs

Single-domainantibody, anticorps à domaine unique

SITC

Society for Immunotherapy of Cancer

SPA

Special protocol assessment

TAA

Tumor associated antigen, antigène tumoral

TK

Thymidine kinase

RR

Ribonucléotide réductase

VV

Vaccinia Virus

2 Document d'enregistrement universel 2022

TRANSGENE,

DES IMMUNOTHÉRAPIES CONTRE LE CANCER

L'expertise scientifique et l'engagement des quelque 160 collaborateurs

de Transgene permettent à la Société de développer des traitements innovants contre le cancer.

Le principe : stimuler et éduquer

le système immunitaire pour lui permettre de reconnaître et de détruire les cellules cancéreuses.

Pour y parvenir, Transgene dispose de deux approches technologiques

et compétitives : les vaccins thérapeutiques et les virus oncolytiques. Ces candidats médicaments reposent sur des virus optimisés (aussi appelés vecteurs viraux), dans le génome desquels nous intégrons un véritable arsenal thérapeutique.

Les résultats cliniques obtenus en 2022 sont particulièrement prometteurs

et offrent un véritable espoir aux patients atteints de cancer.

Document d'enregistrement universel 2022

3

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Transgene SA published this content on 06 April 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 06 April 2023 07:23:05 UTC.