Three Sixty Solar Ltd. a annoncé que l'Organisation Régionale Africaine de la Propriété Intellectuelle (ARIPO) a terminé son examen préliminaire de la demande de brevet de la société et a déclaré que les principales revendications passent les tests de brevetabilité : être nouvelles, inventives et avoir une application industrielle. Après une période de développement technique et d'ingénierie, Three Sixty Solar a demandé une protection par brevet PCT auprès de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. En avril 2021, le dépôt PCT de la société a été publié au niveau international, ce qui donne à Three Sixty jusqu'en avril 2022 pour choisir les pays et les juridictions dans lesquels déposer les demandes de brevet auprès des bureaux locaux.

En mars et avril 2022, Three Sixty a déposé des demandes de brevet sur chacun des marchés où la Société prévoit d'exercer des activités commerciales dans les années à venir, notamment aux États-Unis, au Canada, dans l'Union européenne et ailleurs. Three Sixty Solar a reçu la notification de l'ARIPO que l'organisation a terminé son examen initial de la demande de brevet de la Société. Selon leur examen, les quatre revendications principales qui différencient la technologie de Three Sixty Solar passent toutes les trois tests de brevetabilité ; les revendications sont nouvelles, inventives et ont une applicabilité industrielle.

Ces trois tests de brevetabilité sont les mêmes que ceux pris en compte par toutes les juridictions où Three Sixty a déposé une demande de protection par brevet et chaque juridiction est tenue d'effectuer des recherches globales similaires sur l'art antérieur. La société est encouragée par le fait que l'US PTO et d'autres offices de brevets parviendront à la même conclusion positive que l'ARIPO concernant la brevetabilité des revendications primaires. La demande originale de la société a été rédigée avec plusieurs revendications plus larges qui doivent maintenant être réduites pour se concentrer sur les quatre revendications nouvelles et inventives pour que la demande de brevet passe par l'examen secondaire et l'approbation. Three Sixty prévoit de soumettre ces revendications révisées, centrées sur les revendications brevetables dans les semaines à venir, bien avant la date limite de juin fixée pour la réponse de l'ARIPO.