SOCIÉTÉ TUNISIENNE DE BANQUE SOCIÉTÉ ANONYME AVIS DES SOCIÉTÉS
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SOCIETE TUNISIENNE DE BANQUE -STB-
Siège social : Rue Hédi Nouira 1001 Tunis
Suite à la réunion de son Assemblée Générale Ordinaire en date du 07 juin 2024, la Société Tunisienne de Banque -STB- publie ci-dessous :
- Les résolutions adoptées,
- Le Bilan après affectation du résultat comptable,
- L'état d'évolution des capitaux propres.
- Liste des membres du Conseil d'administration
I- Résolutions adoptées:
PREMIERE RESOLUTION :
L'Assemblée Générale Ordinaire entérine le retard qui n'affecte en rien les intérêts des actionnaires et considère que sa tenue est régulière.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
DEUXIEME RESOLUTION
Après avoir entendu lecture du rapport du Conseil d'Administration relatif à l'exercice 2023et du rapport général des commissaires aux comptes ainsi que les explications complémentaires fournies, l'Assemblée Générale Ordinaire approuve les états financiers de l'exercice clos le 31 décembre 2023, tels qu'ils lui ont été présentés.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
TROISIEME RESOLUTION
Après avoir pris acte du rapport spécial des commissaires aux comptes conformément aux dispositions de l'article 200 et suivants et l'article 475 du code des sociétés commerciales ainsi que les articles 43 et 62 de la loi n°2016-48 du 11 juillet 2016 relative aux banques et établissements financiers, l'Assemblée Générale Ordinaire approuve toutes les opérations rentrant dans le cadre des dispositions desdits articles telles qu'elles ont été présentées.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
QUATRIEME RESOLUTION
Après avoir entendu lecture du rapport de gestion relatif au groupe STB et du rapport général des commissaires aux comptes, l'Assemblée Générale Ordinaire approuve les états financiers consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2023, tels qu'ils lui ont été présentés.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
CINQUIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale Ordinaire donne aux membres du Conseil d'Administration quitus entier, définitif et sans réserve de leur gestion relative à l'exercice 2023.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
SIXIEME RESOLUTION
Sur proposition du Conseil d'Administration, l'Assemblée Générale Ordinaire décide d'affecter le
résultat de l'exercice 2023, comme détaillé ci-dessous : | ||
En Dinars | ||
- Résultat de l'exercice 2023 : | 50.600.754,836 | |
- | Report à nouveau : | 80.432.359,057 |
- | 1er Reliquat : | 131.033.113,893 |
- | Réserve légale : | 6 551 655,695 |
- | 2ème Reliquat : | 128.503.076,151 |
- Réserves pour réinvestissements exonérés : | 20.000.000,000 | |
- | 3ème Reliquat : | 104.481.458,198 |
- Report à nouveau créditeur : | 104.481.458,198 |
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
SEPTIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale Ordinaire fixe le montant des jetons de présence des membres du Conseil d'Administration ainsi que les jetons relatifs aux comités émanant du Conseil d'Administration, comme suit :
- Un montant de quatre mille Dinars brut (4.000 Dinars) pour chaque présence à chaque séance du Président du Conseil d'Administration, à condition que le montant brut annuel n'excède pas 24.000 Dinars, quel que soit le nombre de séances.
- Un montant de deux mille Dinars bruts (2.000 Dinars) pour chaque présence effective à chaque séance et pour chaque membre du Conseil d'Administration, à condition que le montant brut annuel n'excède pas 12.000 Dinars, quel que soit le nombre de séances.
- Un montant de deux mille Dinars net (2.000 dinars) pour chaque Président du Comité d'Audit et du Président du Comité des Risques, à condition que le montant net annuel n'excède pas 12.000 Dinars, pour chaque présence.
- Un montant de mille Dinars net (1.000 Dinars) pour chaque présence à chaque séance, pour chaque membre du Comité des Risques et du Comité d'Audit, et pour chaque président ou membre de l'un des autres comités émanant du Conseil d'Administration.
Les présidents et les membres appartenant à plus d'une commission ne reçoivent qu'une seule allocation calculée sur la base de leurs présences à un seul comité de leur choix, dans la limite de 6 réunions annuelles. Cette procédure entre en vigueur à compter de la date de l'Assemblée Générale Ordinaire du 07 juin 2024.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
HUITIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale Ordinaire ratifie la décision du Conseil d'Administration du 29 septembre 2023 portant nomination de Madame Raoudha BEJAOUI (en remplacement de Madame Amel MDINI) et Monsieur Ezzeddine CHERIF (en remplacement de Monsieur Tarek BEN LARBI) en tant qu'administrateurs représentant l'Etat et ce, pour la période restante et qui prendra fin avec la tenue de la présente Assemblée Générale Ordinaire.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
NEUVIEME RESOLUTION
Conformément aux dispositions du Décret n° 2013-4953 du 5 décembre 2013, portant application des dispositions de l'article 22 ter de la loi n° 89-9 du 1er février 1989, relative aux participations, entreprises et établissements publics aux banques publiques), l'Assemblée Générale Ordinaire approuve le renouvellement et la nomination des membres du Conseil d'Administration représentant les participants publics, ci-après, pour un mandat de trois ans :
Membres représentant les participants publics | Mandat |
Monsieur Atef MAJDOUB | 2024-2026 |
Madame Raoudha BEJAOUI | 2024-2026 |
Monsieur Ezzeddine CHERIF | 2024-2026 |
Monsieur Salah BEN HAMAD | 2024-2026 |
Monsieur Nasser KADRI | 2024-2026 |
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
DIXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale Ordinaire décide de nommer Monsieur Mohamed Salah HMAIDI, membre du Conseil d'Administration représentant les actionnaires minoritaires (en remplacement de Monsieur Moez BEN ZID), pour une période de trois années qui prendra fin avec la tenue de l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2026.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
ONZIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale Ordinaire décide de nommer Monsieur Mohamed Lassaad MZAH membre du Conseil d'Administration représentant les privés (en remplacement de Monsieur Taïeb BELAID), pour une période de trois années qui prendra fin avec la tenue de l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2026.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
DOUZIEME RESOLUTION
En application des dispositions de l'article 19 de la loi 94-117 du 14 novembre 1994 portant réorganisation du marché financier telle que modifiée par la loi 99-92 du 17 août 1999 relative à la relance du marché financier et de l'arrêté du Ministre des Finances du17 novembre 2000, l'Assemblée Générale Ordinaire autorise le Conseil d'Administration à acheter et revendre en bourse les actions de la STB en vue de réguler leurs cours pendant une année.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
TREIZIEME RESOLUTION
Tous les pouvoirs sont donnés au représentant légal de la Banque ou à son mandataire aux fins de procéder aux formalités d'enregistrement, de dépôt et de publicité légales nécessaires.
Cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.
II- Le Bilan après affectation du résultat comptable
III- L'état d'évolution des capitaux propres
IV-Liste des membres du Conseil d'administration
Liste des membres du Conseil d'administration
1. LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Membres | Qualité | Représenté par | Mandat | Adresse |
Représentant l'Etat Tunisien
Sociétés à Participation Publique
STAR
Représentant les actionnaires privés
MAE
Mr Taïeb BELAID (démissionnaire depuis le 13-12-2023)
Représentant les actionnaires minoritaires
Membre | Mr Atef MAJDOUB | 2021-2023 | Tunis |
Membre | Mr Mohamed MRAIDHA | 2021-2023 | Tunis |
Membre | Mr Hatem SALAH | 2021-2023 | Tunis |
Membre | Mme Moufida ALOUI | 2022-2024 | Tunis |
Membre | Mme Raoudha BEJAOUI | 2021-2023 | Tunis |
Membre | Mr Ezzeddine CHERIF | 2021-2023 | Tunis |
Membre | Mr Hassene FEKI (DG) | 2022-2024 | Tunis |
Membre | Mr Lassaad ZARROUK | 2022-2024 | Tunis |
Membre | Lui même | 2023-2025 | Tunis |
Mr Moez BEN ZID | Membre | Lui même | 2021-2023 | Tunis |
Indépendants | ||||
Mr Mohamed JILANI BEJI | Membre | Lui même | 2022-2024 | Tunis |
Mme Rym OUESLATI | Membre | Lui même | 2022-2024 | Tunis |
2. PRINCIPALES ACTIVITES EXERCEES EN DEHORS DE LA BANQUE PAR LES MEMBRES DES ORGANES D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
Membres | Fonctions exercées en dehors de la Banque | ||||||||
au cours des trois dernières années | |||||||||
- Président de la commission départementale de contrôle des marchés publics-Présidence | |||||||||
du Gouvernement | |||||||||
- Président de l'Instance Générale des PPP - Instance Générale des PPP au sein de la | |||||||||
Présidence du Gouvernement | |||||||||
- Membre du Comité des Risques Banque Tuniso-Emarati (BTE) | |||||||||
- Membre du comité de construction du nouveau siège social Banque | Tuniso-Emarati | ||||||||
(BTE) | |||||||||
- Membre du comité de nomination et de rémunération Banque Tuniso-Emarati (BTE) | |||||||||
Mr Atef MAJDOUB | - | Membre du conseil d'établissement - Cité Nationale Sportive | |||||||
- Membre du conseil Régie Nationale des Tabacs et des Allumettes (RNTA) | |||||||||
- Membre de la | commission nationale | des approbations (CNAPP) | - | Ministère | de | ||||
l'Economie et du Plan | |||||||||
- | Membre de l'autorité spécialisée chargée de l'examen des problématiques relatives aux | ||||||||
projets de production d'électricité à partir des énergies renouvelables - Ministère de | |||||||||
l'Energie | |||||||||
- Membre de l'association mondiale des unités et des professionnels des PPP - WAPPP | |||||||||
(World Association of PPPs) | |||||||||
Mr Mohamed MRAIDHA | |||||||||
- | Contrôleur adjoint des services publics - Premier ministère | ||||||||
- | Contrôleur des services publics - Premier ministère | ||||||||
- | Contrôleur en chef des services publics - Premier ministère | ||||||||
- | Contrôleur général des services publics - Premier ministère | ||||||||
Mme Moufida ALOUI | - Directeur des affaires administratives et financières - Ministère des technologies de | ||||||||
communication | |||||||||
- Chef de section | des enquêtes, missions | spéciales et consultations | - | Présidence | du | ||||
Gouvernement | |||||||||
- Membre de la commission nationale d'investigation des dossiers de corruption et de | |||||||||
malversation - Commission nationale d'investigation des affaires de corruption et de | |||||||||
malversation |
Mme Raoudha BEJAOUI
Mr Hatem SALAH
Mr Ezzeddine CHERIF Mr Hassene FEKI
Mr Moez BEN ZID
Mr Lassaad ZARROUK
Mr Taïeb BELAID
Mr Mohamed JILANI BEJI
Mme Rym OUESLATI
- Maître Assistante en Banque & Finance à l'ISCAE
- Conseiller en accès au financement aux PME (Frankfurt School of Finance & Management)
- Experte en développement des compétences (Internationale Projekt Consult GmbH)
- Experte chaine de valeur (Réseau Entreprendre Tunisie)
- Experte technique en entrepreneuriat (banque Africaine de Développement)
- Professeur des universités en Economie Financière & Bancaire à l'ESC Tunis
- Directeur du laboratoire de recherche ThÉMA (Théorie Économique, Modélisation, et Application), ESC Tunis.
- Consultant indépendant auprès de bailleurs de fonds multilatéraux.
- Membre du Conseil d'Analyse Economique, Présidence du Gouvernement.
- Membre du bureau exécutif de l'association des économistes tunisiens (ASECTU)
- Membre du conseil scientifique de l'ESC de Tunis
- Membre du jury de promotion au grade de Professeur de l'Enseignement Supérieur en sciences économiques.
- Directeur des Stages, ESC de Tunis.
- Directeur de Mastère de recherche : Banque, Finance & Commerce International, ESC de Tunis
- Consultant dans les projets de système d'information
- Directeur Général de la société Tunisie Informatique Services
- Directeur Général de la STAR
- PDG Marina Bizerte
- Capital African Partners Bank (CAP)
- Directeur Général de la MAE Assurances (depuis septembre 2017)
- Président de l'Union Générale Arabe d'Assurance - GAIF- depuis juillet 2016
- Gérant Simef Electric : 2004 à ce jour
- Vice-présidentde la Fedelec au sein de l'UTICA
- Directeur du Suivi du risque de Crédit - Direction Générale Stabilité Financière et Prévention des Risques - Banque Centrale de Tunisie
- Adjoint au Directeur Général - Direction Générale Stabilité Financière et Prévention des Risques - Banque Centrale de Tunisie
- Enseignante à l'Université Tunis Dauphine : de 2018 jusqu'à présent
- Enseignante à l'Institut Supérieur de Gestion (ISG de Tunis) : de 2012 jusqu'à présent
3. MANDATS SOCIETES
Membres
Mr Atef MAJDOUB
Mr Mohamed MRAIDHA
Mme Moufida ALOUI
Mme Raoudha BEJAOUI
Mr Hatem SALAH
Mr Ezzeddine CHERIF
Mr Hassene FEKI
Mr Moez BEN ZID
Mr Lassaad ZARROUK
D'ADMINISTRATEURS LES PLUS SIGNIFICATIFS DANS D'AUTRES
Mandats d'Administrateurs
dans d'autres sociétés
- Membre du Conseil d'Administration Banque Tuniso-Emarati (BTE)
- Membre du Conseil d'Administration ESSOUKNA
- Membre du Conseil d'Administration SODAL
- Président du Conseil d'Administration SODAL (2011-2012)
- Membre du Conseil d'Administration SMVDA AZIZIA
- Membre du Conseil d'Administration RAHMANIA
- Membre au Conseil d'Administration - La poste Tunisienne
- Membre au Conseil d'Administration - La SOTUGAT
- Membre au Conseil d'Administration - L'ONAS
- Administrateur représentant les actionnaires minoritaires à la BNA Bank
- Présidente du Comité d'orientation stratégique
- Membre du Comité des Risques & du Comité de recouvrement transactionnel
- Administrateur auprès de la société Informatique T.I.S. - groupe BNA
- Administrateur auprès de la société Immobilière ESSOUKNA
-
Administrateur auprès de la société d'Investissement et de Participation
SICAR «SIP SICAR» - Administrateur auprès de la société PLACEMENT OBLIGATAIRE SICAV
-
Administrateur auprès de la société d'Investissement en valeurs mobilières
SOIVM SICAF - Administrateur auprès de la société de commercialisation de produits immobiliers ZIED
- Administrateur représentant la BNA auprès de la société gérante du complexe commercial - TUNIS CENTRE
- Administrateur représentant la BNA auprès de la société de distribution des produits agro-alimentaire «MAGASIN GENERAL»
- Membre du Conseil d'Administration de la SFBT
- Membre du Conseil d'Administration de la COTUNACE
- Membre du Conseil d'Administration de TUNIS-RE
- Membre du CA de Marina Bizerte
- Membre du CA - CAPSA
- Président du conseil d'Administration de la société de services automobile Précisium- depuis 2017
- Président du conseil d'Administration de la société de promotion immobilière IMAE - depuis février 2019
- Administrateur au conseil d'administration de la Tunis-Re-réassurances (depuis 2011)
- Administrateur au conseil d'administration de la SFBT (2011-2017)
Mr Taïeb BELAID | - | Membre du conseil d'administration du Cetime |
Mr Mohamed JILANI BEJI | - Membre au Conseil d'Administration - Office Nation de l'Huile ONH | |
- | Membre au Conseil d'Administration - Registre National des Entreprises RNE | |
Mme Rym OUESLATI
4. LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Membres | Qualité | Représenté par | Mandat | Adresse |
Membre | Mme Amel MDINI | 2021-2023 | Tunis | |
Membre | Mr Mohamed MRAIDHA | 2021-2023 | Tunis | |
Représentant l'Etat Tunisien | Membre | Mr Mohamed Taher BELLASOUED | 2021-2023 | Tunis |
Membre | Mr Tarek BELARBI | 2021-2023 | Tunis | |
Membre | Mr Hatem SALAH | 2021-2023 | Tunis | |
Sociétés à Participation Publique | ||||
STAR | Membre | Mr Hassene FEKI (DG) | 2019-2021 | Tunis |
Représentant les actionnaires privés | ||||
MAE | Membre | Mr Lassaad ZARROUK | 2019-2021 | Tunis |
Mr Taïeb BELAID | Membre | Lui même | 2019-2021 | Tunis |
Représentant les actionnaires | ||||
minoritaires | ||||
Mr Moez BEN ZID | Membre | Lui même | 2021-2023 | Tunis |
Indépendants | ||||
Mr Mohamed JILANI BEJI | Membre | Lui même | 2022-2024 | Tunis |
Mme Rym OUESLATI | Membre | Lui même | 2022-2024 | Tunis |
5. PRINCIPALES ACTIVITES EXERCEES EN DEHORS DE LA BANQUE PAR LES MEMBRES DES ORGANES D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
Membres
Mme Amel MDINI
Mr Mohamed MRAIDHA
Mr Mohamed Taher BELLASOUED
Mr Tarek BEN LARBI
Mr Hatem SALAH
Mr Hassene FEKI
Mr Moez BEN ZID
Mr Lassaad ZARROUK
Mr Taïeb BELAID
Fonctions exercées en dehors de la Banque
au cours des trois dernières années
- Directeur Général STEG Energie Renouvelables
- Chef de Cabinet au Ministère de l'Energie & des Mines
- Directeur Général Compagnie Tuniso-Koweito Chinoise de Pétrole CTKCP
- Chef de Cabinet au Ministère de l'Industrie
- Directeur de Cabinet à la Présidence du Gouvernement
- Directeur Général des Concessions à la Présidence du Gouvernement
- Contrôleur Général des Services Publics à la Présidence du Gouvernement
- Directeur Général de la Privatisation Présidence du Gouvernement (août 2013 à ce jour)
- Directeur des Stages - Ecole Supérieure de Commerce de Tunis
- Directeur de Mastère Banque, Finance & Commerce International - Ecole Supérieure de Commerce de Tunis
- Membre Conseiller Conseil d'Analyse Economique
-
Professeur d'Economie Financière & Bancaire à l'Ecole Supérieure de
Commerce de Tunis - Chercheur Universitaire - Laboratoire d'Intégration Economique Internationale FSEG
- Chercheur - Laboratoire Théma - ESC Tunis
- Expert Financier SICAR Régionale SODESIB
- Directeur Général de la STAR
- PDG Marina Bizerte
- Capital African Partners Bank (CAP)
- Directeur Général de la MAE Assurances (depuis septembre 2017)
- Président de l'Union Générale Arabe d'Assurance - GAIF- depuis juillet 2016
- Président Directeur Général de la STAR - Assurances (mai 2011-juillet 2017)
- Président de la Fédération Tunisienne des Sociétés d'Assurances (FTUSA) 2015-2018
- Gérant Simef Electric : 2004 à ce jours
- Président de la chambre des industries électriques au sein de l'UTICA : 2017
Mr Mohamed JILANI BEJI
Mme Rym OUESLATI
- Vice-présidentde la Fedelec au sein de l'UTICA
- Enseignante à l'Université Tunis Dauphine : de 2018 jusqu'à présent
- Enseignante à l'Institut Supérieur de Gestion (ISG de Tunis) : de 2012 jusqu'à présent
- Enseignante à l'École Supérieure des Sciences Économiques et Commerciales Tunis (ESSEC Tunis) : 1er semestre 2017-1er semestre 2018
- Enseignante à l'Ecole Supérieure des Technologies d'Informatique et de Management (ESTIM Université) : 2011-2019
- Préparation d'une thèse de doctorat en Finance : «Dynamique du risque
de défaut et transformation réglementaire : cas des banques dans un contexte de haute exposition» - 2017 : Mémoire d'expertise comptable : «Application des standards internationaux comptables et prudentiels (IFRS & Bâle) dans les banques tunisiennes : enjeux et proposition d'une approche d'audit»
6. MANDATS D'ADMINISTRATEURS LES PLUS SIGNIFICATIFS DANS D'AUTRES SOCIETES
Membres | Mandats d'Administrateurs | |||
dans d'autres sociétés | ||||
Mme Amel MDINI
Mr Mohamed MRAIDHA
Mr Mohamed Taher BELLASOUED
Mr Tarek BELARBI
Mr Hatem SALAH
Mr Hassene FEKI
Mr Moez BEN ZID
Mr Lassaad ZARROUK
Mr Taïeb BELAID
Mr Mohamed JILANI BEJI Mme Rym OUESLATI
- Membre du Conseil d'Administration ESSOUKNA
- Membre du Conseil d'Administration SODAL
- Président du Conseil d'Administration SODAL (2011-2012)
- Membre du Conseil d'Administration SMVDA AZIZIA
- Membre du Conseil d'Administration RAHMANIA
- Membre du Conseil d'Administration et du Comité des Risques à la Banque de Tunisie & des Emirats BTE
- Membre du Conseil d'Administration Tunisie Télécom
-
Membre du Conseil d'Administration & Président du Comité
Permanent d'Audit à Tunisie Autoroutes - Membre du Conseil d'Administration & Président du Comité
Permanent d'Audit à la Compagnie Tunisienne de Navigation CTN - Membre du Conseil d'Administration Sté ENNAKL
- Membre du Conseil d'Administration Technopole El Ghazala
- Membre du Conseil d'Administration Pôle de Compétitivité de Gafsa
- Membre du Conseil d'Administration TRANSTU
-
Membre du Conseil d'Administration Agence Nationale de Mimologie
ANM - Membre du Conseil d'Administration Imprimerie Officielle
- Membre du Conseil d'Administration de la SFBT
- Membre du Conseil d'Administration de la COTUNACE
- Membre du Conseil d'Administration de TUNIS-RE
- Président du conseil d'Administration de la société de services automobile Précisium- depuis 2017
- Président du conseil d'Administration de la société de promotion immobilière IMAE - depuis février 2019
- Administrateur au conseil d'administration de la Tunis-Re- réassurances (depuis 2011)
- Administrateur au conseil d'administration de la SFBT (2011-2017)
- Membre du conseil d'administration du Cetime
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STB - Société Tunisienne de Banque SA published this content on 03 July 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 03 July 2024 12:14:06 UTC.
