Assemblée générale

Reiwa - Futur siège social Nexity - Saint-Ouen (93)

Avertissement

Les informations figurant dans ce document n'ont fait l'objet d'aucune vérification indépendante. Aucune déclaration ou garantie, expresse ou tacite, n'est donnée quant au caractère exact, exhaustif ou adéquat des informations ou avis exprimés ci-après. Ni la Société, ni ses actionnaires, ni leurs conseils ou représentants, ni aucune autre personne n'accepte une quelconque responsabilité dans l'utilisation du présent document ou de son contenu, ou plus généralement afférente au dit document.

Le présent document ne constitue ni une offre de vente ni une invitation à souscrire ou à acheter des valeurs mobilières, et ne peut servir de support, ni être utilisé dans le cadre d'une quelconque offre ou invitation ou autre contrat ou engagement dans aucun pays.

Les données, hypothèses et estimations sur lesquelles la Société a pu raisonnablement se fonder pour déterminer ses objectifs sont susceptibles d'évoluer ou d'être modifiées en raison des incertitudes liées notamment à l'environnement économique, financier et concurrentiel. En outre, il ne peut pas être exclu que certains risques décrits au chapitre 2 du document d'enregistrement universel déposé auprès de l'AMF sous le numéro D.24-0287 en date du 16 avril 2024 puissent avoir un impact sur les activités du Groupe et la capacité de la Société à réaliser ses objectifs. La Société ne prend donc aucun engagement ni ne donne aucune garantie sur la réalisation des objectifs et ne s'engage pas à publier ou communiquer d'éventuels rectificatifs ou mises à jour de ces éléments.

Aucune assurance ne peut être donnée quant à la pertinence, l'exhaustivité ou l'exactitude des informations ou opinions contenues dans cette présentation.

L'ensemble des éléments financiers présentés sont issus du reporting opérationnel (comptes IFRS avec présentation des co-entreprises en intégration proportionnelle). Les variations sont calculées sur la base des chiffres exacts, cette présentation pouvant donner lieu à des écarts d'arrondis entre les chiffres présentés, les sous-totaux et les totaux.

01

Ouverture de séance

Véronique Bédague Présidente-directrice générale

Secteur E, Les Belvédères - Saint-Ouen (93)

01 Ouverture de séance

  1. Mentions et formalités juridiques
  2. Introduction
  3. Activité commerciale
  4. Performances financière et extra-financière
  5. Conclusion
  6. Rapport de la Vice-Présidente et Administratrice référente
  7. Point sur la gouvernance
  8. Rapport du Comité des rémunérations et des nominations
  9. Rapport des Commissaires aux comptes
  10. Questions des actionnaires

Eco-campus - La Garenne-Colombes (92)

02

Mentions et formalités juridiques

Stéphanie Le Coq de Kerland Directrice Juridique

Build-to-rent avec Urban Campus - Massy (91)

  • 02. Mentions et formalités juridiques

Documents légaux (1/3)

  • La copie de l'avis préalable de réunion à l'Assemblée Générale Mixte du 23 mai 2024 publié au BALO n°47 du 17 avril 2024 ;
  • La copie du communiqué de presse relatif à l'avis préalable à l'Assemblée Générale Mixte du 23 mai 2024 et publié dans le journal « les Échos » du 17 avril 2024 ;
  • La copie de l'avis de convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 23 mai 2024 publié au BALO n°55 du 6 mai 2024 comprenant un rectificatif à l'avis préalable de réunion publié au BALO n°47 du 17 avril 2024 ;
  • Un justificatif de parution dans le journal d'annonces légales « Actu-Juridique.fr » en date du 6 mai 2024, dans lequel est paru l'avis de convocation des actionnaires au porteur ;
  • La copie de la brochure de convocation à l'Assemblée Générale Mixte ;
  • La copie de l'addendum à la brochure de convocation à l'Assemblée Générale Mixte ;
  • La copie des convocations adressées via Votaccess et de la brochure de convocation adressées le 2 mai 2024 aux actionnaires dont les titres sont inscrits au nominatif ainsi que de l'addendum à la brochure de convocation ;
  • La copie de la lettre de convocation adressée à chaque Commissaire aux comptes, avec l'accusé de réception ;
  • La copie de la lettre de convocation adressée au représentant du Comité social et économique ;
  • La copie de la lettre de convocation adressée au représentant de la Masse ;
  • La feuille de présence et les procurations données par les actionnaires représentés, ainsi que les formulaires de vote par correspondance ;
  • La liste des actionnaires arrêtée au 16ème jour avant l'Assemblée générale ;
  • Un exemplaire des statuts en vigueur de la Société ;
  • 02. Mentions et formalités juridiques

Documents légaux (2/3)

  • Le rapport de gestion sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2023 tel qu'inclus dans le Document d'enregistrement universel 2023 incluant le Rapport Financier Annuel ;
  • Les comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ;
  • Les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ;
  • Le rapport général des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux de l'exercice 2023 ;
  • Le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice 2023 ;
  • Le rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés ;
  • Le rapport du Conseil d'administration relatif aux projets de résolutions soumises à l'Assemblée Générale Mixte ;
  • Le montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes ;
  • Le rapport spécial du Conseil d'administration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L.225- 197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce (attributions gratuites d'actions) ;
  • Les rapports des Commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital prévues aux résolutions 20 à 31 soumises à l'Assemblée Générale Mixte ;
  • L'attestation sur les 10 personnes les mieux rémunérées, certifiée exacte par les Commissaires aux comptes ;
  • L'attestation des Commissaires aux comptes sur les dépenses de Mécénat ;
  • Le rapport de l'organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport gestion ;
  • 02. Mentions et formalités juridiques

Documents légaux (3/3)

  • Un tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices ;
  • La liste des administrateurs, le tableau récapitulatif de leurs mandats et nombre d'actions détenues par chacun d'entre eux ;
  • La répartition du capital au 31 décembre 2023 ;
  • Le tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordées par l'Assemblée générale au Conseil d'administration en matière d'augmentation de capital ;
  • Un extrait du procès-verbal du Conseil de surveillance du FCPE NEXITY ACTIONS en date du 29 avril 2024 ;
  • Le bilan social et les observations du Comité social et économique ;
  • Le texte des projets de résolutions ; et
  • Un exemplaire du Document d'enregistrement universel 2023.
  • 02. Mentions et formalités juridiques

Ordre du jour : à titre ordinaire (1/2)

  1. Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2023 - Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement ;
  2. Affectation du résultat ;
  3. Approbation des comptes consolidés et du rapport sur la gestion du Groupe de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ;
  4. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés et approbation de ces conventions ;
  5. Ratification de la cooptation de Madame Florence Verzelen, en remplacement de Madame Myriam El Khomri démissionnaire, en qualité d'administratrice ;
  6. Nomination de Monsieur Enrique Martinez, en remplacement de Madame Luce Gendry, en qualité d'administrateur ;
  7. Renouvellement de Monsieur Jérôme Grivet en qualité d'administrateur ;
  8. Renouvellement de Madame Magali Smets en qualité d'administratrice ;
  9. Nomination de Monsieur Eddie Belmokhtar en remplacement de Monsieur Luc Touchet en qualité d'administrateur représentant les salariés actionnaires conformément à l'article 11, II des statuts de la Société ;
  10. Nomination de Monsieur Bruno Saldarkhan en remplacement de Monsieur Luc Touchet en qualité d'administrateur représentant les salariés actionnaires conformément à l'article 11, II des statuts de la Société ;
  • 02. Mentions et formalités juridiques

Ordre du jour : à titre ordinaire (2/2)

  1. Approbation des informations mentionnées au I de l'article L.22-10-9 du Code de commerce figurant dans le rapport sur le gouvernement d'entreprise (« say on pay » ex post global) ;
  2. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2023, ou attribués au titre du même exercice, à Madame Véronique Bédague, Présidente-directrice générale ;
  3. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2023, ou attribués au titre du même exercice, à Monsieur Jean-Claude Bassien, Directeur général délégué ;
  4. Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l'exercice 2024 ;
  5. Approbation de la politique de rémunération de Madame Véronique Bédague, Présidente-directrice générale pour l'exercice 2024 ;
  6. Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Jean-Claude Bassien, Directeur général délégué pour l'exercice 2024 ;
  7. Nomination du cabinet KPMG AUDIT IS en qualité de Commissaire aux comptes en charge de la certification des informations en matière de durabilité ;
  8. Nomination du cabinet MAZARS en qualité de Commissaire aux comptes en charge de la certification des informations en matière de durabilité ;
  9. Autorisation conférée au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'achat par la Société de ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L.22-10-62 du Code de commerce, durée de l'autorisation, finalités, modalités, plafond ;

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Nexity SA published this content on 23 May 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 23 May 2024 16:55:01 UTC.