IMERYS : Information relative aux éléments de rémunération des dirigeants mandataires sociaux
Le 22 février 2010 à 09:15
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PR Newswire/Les Echos/
Paris, le 19 février 2010
Information relative aux éléments de rémunération des dirigeants mandataires
sociaux publiée en application des recommandations issues du Code de
Gouvernement d'Entreprise AFEP-MEDEF de décembre 2008
Suivant les recommandations du Comité des Nominations et des Rémunérations et
en complément des autres conditions spécifiques et restrictions applicables
aux attributions d'options de souscription d'actions et d'actions gratuites
conditionnelles ("actions de performance") effectuées au bénéfice des
dirigeants mandataires sociaux d'Imerys qui avaient été fixées précédemment
(voir publications antérieures), le Conseil d'Administration a lors de sa
séance du 15 février 2010 :
1. confirmé, conformément aux dispositions des articles L. 225-185 et
L. 225-197-2 du Code de commerce, que le Directeur Général et le Directeur
Général délégué seront chacun tenus de conserver au nominatif, jusqu'à la
date de cessation de leurs fonctions de mandataire social d'Imerys :
• en cas d'attribution d'options de souscription : un nombre d'actions,
issues de chaque levée d'options, correspondant à au moins 25% de la
plus-value nette d'acquisition réalisée à l'occasion de cette levée (nette
du montant nécessaire au financement de cette levée, ainsi que des impôts
et contributions obligatoires y relatifs) ;
• en cas d'attribution d'actions de performance : un nombre d'actions au
moins égal à 25 % du nombre total des actions définitivement acquises à
l'issue de la période d'acquisition (vesting) applicable ;
2. décidé que cette règle de conservation s'applique :
• aux attributions effectuées au titre des plans d'options de souscription
d'actions et d'actions gratuites mis en oeuvre par la Société à compter :
pour Gérard Buffière, du 1er janvier 2007 ; pour Jérôme Pecresse, du 13
février 2008 (date de sa nomination en qualité de Directeur Général
délégué),
• jusqu'à ce que le montant total (1) des actions détenues (2) par chacun
d'entre eux atteigne, lors de l'exercice d'options de souscription
d'actions et de la disponibilité d'actions gratuites, un coefficient égal
à 300 % de la partie fixe de sa rémunération annuelle à la date considérée
pour le Directeur Général, et à 125 % pour le Directeur Général délégué.
Le montant total d'investissement en actions de la Société tiendra compte de
toutes les actions détenues respectivement par le Directeur Général et le
Directeur Général délégué à la date considérée, sans distinction de leur
origine (achat sur le marché, exercice d'options de souscription et actions
acquises au titre de plans d'attributions d'actions gratuites).
(1) Estimé sur la base du cours de l'action à la date de chaque levée
d'options ou de disponibilité des actions gratuites concernées.
(2) Après cession de celles nécessaires au financement, le cas échéant, de
la levée d'options, au règlement des impôts, prélèvements sociaux et frais
relatifs à la transaction.
Compte tenu de l'ensemble de ces règles de détention et de conservation
imposées aux dirigeants mandataires sociaux, le Conseil d'Administration a
estimé qu'il n'était pas nécessaire de conditionner en outre l'attribution
d'actions gratuites à l'achat d'actions supplémentaires sur le marché lors de
leur disponibilité.
Le Conseil examinera lors du prochain renouvellement de l'autorisation donnée
au Conseil par l'Assemblée Générale du 30 avril 2008 de consentir des options
de souscription d'actions et des actions de performance, celle-ci expirant le 29
juin 2011, le pourcentage maximum d'options et d'actions pouvant être
attribuées aux dirigeants mandataires sociaux d'Imerys par rapport à
l'enveloppe globale qui sera votée par les actionnaires.
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Leader mondial de la Valorisation des Minéraux, Imerys est présent dans 47
pays avec plus de 240 implantations et a réalisé près de 2,8 milliards
d'euros de chiffre d'affaires en 2009. A partir de minéraux qu'il extrait et
transforme depuis ses réserves de qualité rare, le Groupe développe pour ses
clients industriels des solutions qui améliorent leurs produits ou leurs
processus de production. Ses produits trouvent de très nombreuses applications
dans la vie quotidienne : bâtiment, produits d'hygiène, papiers, peintures,
plastiques, céramiques, télécommunications, filtration de liquides
alimentaires, ...
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Leader mondial des spécialités minérales pour l'industrie, Imerys offre des solutions fonctionnelles à haute valeur ajoutée pour un grand nombre de secteurs, depuis les industries de procédés jusqu'aux biens de consommation. Le groupe mobilise sa connaissance des applications, son expertise technologique et sa maîtrise des sciences des matériaux pour proposer des solutions basées sur la valorisation de ses ressources minérales, des minéraux de synthèse et des formulations. Celles-ci apportent des propriétés essentielles aux produits de ses clients et leurs performances, telles que réfractarité, dureté, conductivité, opacité, durabilité, pureté, légèreté, filtration, absorption, ou hydrophobie. Imerys s'inscrit dans une volonté affirmée de développement responsable en particulier pour contribuer l'émergence de produits et procédés respectueux de l'environnement. L'activité s'organise autour de 2 pôles :
- Minéraux de Performance : le segment rassemble trois domaines d'activité géographiques - Europe, Moyen Orient et Afrique (EMEA), Amérique et Asie-Pacifique (APAC). Ce segment englobe les additifs fonctionnels qui confèrent des propriétés uniques aux produits qu'ils composent. Il sert les industries du plastique, du caoutchouc, de la peinture et des revêtements, de la filtration, des matériaux céramiques, des énergies renouvelables, du papier et du carton, de l'alimentation, de la santé et de la cosmétique ;
- Matériaux et Solutions de Haute Température : le segment, géré à l'échelle mondiale, rassemble deux domaines d'activité - Solutions de Haute Température, et Réfractaires, Abrasifs & Construction. Ce segment permet de faciliter les processus de production impliquant des températures élevées. Il sert les marchés des réfractaires, de la fonderie, des métaux, des abrasifs et de la chimie du bâtiment.