Exel Industries : DOCUMENT DE REFERENCE 2015-2016

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

incluant le Rapport d'Activité et le Rapport Financier Annuel

Exercice du 1er septembre 2015 au 30 septembre 2016

Sommaire

1

Information sur le Document

de Référence 5

1. Les comptes 51

   1.1	Responsable du Document de Référence		6	4.1	Bilan consolidé au 30 septembre 2016	52
   1.2	Attestation du responsable		6	4.2	Compte de résultat consolidé
   1.3	Responsables du contrôle des Comptes RFA		6	au 30 septembre 2016	53
   1.4	Responsable de l'information		7	4.3	Tableau de variation des capitaux propres
   1.5	Information et relations avec les actionnaires		7	consolidés	54
   4.4	Tableau de flux de trésorerie consolidé	55

   Comptes consolidés RFA

   2

   Présentation du Groupe 9

2. Historique du Groupe 10

3. Organigramme du groupe EXEL Industries

   au 30 septembre 2016 11

4. L'activité du groupe EXEL Industries 11

3

Rapport de gestion 25

3.1 Principaux faits marquants de l'exercice 26

1. Annexe aux comptes consolidés 56

2. Rapport des Commissaires aux Comptes

   sur les comptes consolidés 79

   Comptes sociaux

3. Bilan au 30 septembre 2016 80

4. Compte de résultat 81

5. Annexe aux comptes sociaux 81

6. Projet d'affectation du résultat 88

7. Rapport des Commissaires aux Comptes

   3.2	Événements postérieurs à la clôture de l'exercice et perspectives d'avenir	26	4.12	Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions
   3.3	Recherche et Développement	27	et engagements réglementés RFA	91
   3.4	Responsabilité Sociétale des Entreprises	29
   3.5	Activités de la Société, comptes consolidés
   3.6	et sociaux RFA Risques de marché RFA	39 40	5 Gouvernement d'entreprise 5.1 Organes de direction et d'administration		93
   3.7	Faits exceptionnels et litiges	42	de la SA EXEL Industries	94
   3.8	Évolution du capital au cours de l'exercice RFA	42	5.2	Comité d'Audit	94
   3.9	Affectation du résultat de l'exercice	44	5.3	Comité de Rémunération et de Nomination	95
   3.10	Informations concernant les mandataires	5.4	Mise en place d'un processus ORM	95
   sociaux RFA	45	5.5	Liste des mandats et fonctions exercés
   3.11	Conventions courantes conclues	par chacun des mandataires sociaux
   à des conditions normales sur l'exercice	de la société EXEL Industries SA	95
   3.12	2015/2016 Convention réglementée RFA	48 49	5.6	Récapitulation des honoraires de CAC & d'audit pris en charge	95
   3.13	Changement de méthode comptable	49	5.7	Rapport du Président du Conseil
   3.14	Résultat social et autres éléments	d'Administration	96
   caractéristiques de la Société au cours	5.8	Rapport des Commissaires aux Comptes
   des cinq derniers exercices	50	sur le Rapport du Président du Conseil
   d'Administration RFA	100

   sur les comptes annuels 89

   6

   Informations sur la Société

   et son capital RFA 101

   Les éléments du rapport financier annuel (RFA) sont clairement identifiés dans le sommaire à l'aide du pictogramme RFA

   6.1	Renseignements à caractère général concernant EXEL Industries	102
   6.2	Renseignements à caractère général concernant le capital	104
   6.3	Autres titres donnant accès au capital	104
   6.4	État des nantissements	104
   6.5	Pacte d'actionnaires	104
   6.6	Dividendes	105

   7

   Texte des résolutions 107

   Table de concordance 110

   Groupe EXEL Industries I Document de Référence 2016

   DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

   Incluant le Rapport d'activité et le Rapport Financier Annuel

   Exercice du 1er septembre 2015 au 30 septembre 2016

   Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 27 janvier 2017, conformément à l'article 212-13 de son Règlement Général.

   Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

   Conformément à l'article 28 du Règlement européen n° 809/2004 du 29 avril 2004, le lecteur est renvoyé aux précédents Documents de Référence concernant certaines informations :

   • les comptes consolidés, les comptes annuels et les Rapports des Commissaires aux Comptes y afférent, relatifs à l'exercice clos le 31 août 2015 et figurant dans le Document de Référence déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 31 décembre 2015 ;

   • les comptes consolidés, les comptes annuels et les Rapports des Commissaires aux Comptes y afférent, relatifs à l'exercice clos le 31 août 2014 et figurant dans le Document de Référence déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 30 décembre 2014.

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age du D

Mess

Message du

irecteur Général

Madame, Monsieur, cher Actionnaire,

En janvier 2016, avec l'acquisition d'ET Works aux USA, nous avons pris une position stratégique sur le marché américain dans le domaine des automoteurs de pulvérisation agricole, qui est le marché le plus important au monde. Cela répond à notre stratégie de présence internationale sur tous nos marchés.

Sur l'exercice 2015/2016, le groupe EXEL Industries a réalisé un chiffre d'affaires de 819,3 M€ sur 13 mois, et nos résultats continuent de progresser grâce à notre plan d'action sur la réduction du BFR et grâce aux plans d'amélioration sur les coûts réalisés l'exercice précédent.

Pour notre développement long terme, nous consacrons, sur cette année et l'année prochaine, une bonne part de nos résultats dans des investissements fonciers et immobiliers sur nos sites industriels, en Allemagne, aux Pays-Bas et au Danemark.

Par ailleurs, notre politique d'innovation est très active. Nous avons déposé 25 nouveaux brevets contre une moyenne de 8 par an auparavant. Et nous lançons cette année encore beaucoup de nouveautés dans toutes les activités d'EXEL Industries.

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