DBV Technologies : Document d’enregistrement universel 2022

ET DE SON ACTIVITÉ

7

1.1

PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU GROUPE

DE LA SOCIÉTÉ ET DE SA STRATÉGIE

8

1.2

STRATÉGIE DU GROUPE

8

1.3

ACTIVITÉ DU GROUPE

8

1.3.1

Le secteur

8

1.3.2

L'allergie à l'arachide : un dérèglement

du système immunitaire

9

1.3.3

Les produits

11

1.3.4

Fabrication et approvisionnement

21

1.3.5

Recherche et développement

22

1.3.6

Propriété intellectuelle

23

1.3.7

Principaux contrats

29

1.3.8

Réglementation

31

1.3.9

Employés

49

2

RISQUES ET

CONTRÔLE INTERNE

51

2.1

FACTEURS DE RISQUES

52

2.1.1

Synthèse des facteurs de risques

53

2.1.2

Facteurs de risques

54

2.2

GESTION DES RISQUES ET CONTRÔLE

INTERNE

68

2.2.1

Politique et organisation de la gestion

des risques

68

2.2.2

Dispositif d'identification, d'évaluation

et de gestion des risques

69

2.2.3

Articulation entre la gestion des risques

et le contrôle interne

69

2.3

DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE

69

2.3.1

Définition

69

2.3.2

Limites du contrôle interne

69

2.3.3

Organisation du contrôle interne

70

2.3.4

Culture du contrôle

71

2.3.5

L'information et la communication

71

2.3.6

Les procédures de contrôle interne

relatives à l'élaboration et au traitement

de l'information comptable et financière

72

2.3.7

Le pilotage du contrôle interne

72

2.3.8

Dispositif relatif au reporting comptable

et financier

72

2.4

ASSURANCES ET COUVERTURES

DES RISQUES

73

2.5

PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D'ARBITRAGE

73

2.6

ÉVALUATIONS RÉALISÉES DANS LE CADRE

DU SARBANES-OXLEY ACT

74

3

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT

D'ENTREPRISE

77

3.1

CODE DE GOUVERNANCE

78

3.2

COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

DES ORGANES DE GOUVERNANCE

80

3.2.1

Composition du Conseil d'administration,

des Comités et de la Direction générale

80

3.2.2

Fonctionnement du Conseil

d'administration, des Comités spécialisés

et de la Direction Générale

97

3.3

DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES

À LA GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ

101

3.4

RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS

ET DIRIGEANTS

103

3.4.1

Politique de rémunération au titre

de l'exercice 2023

103

3.4.2

Rémunération totale et avantages versés

au cours de l'exercice 2022 ou attribués

au titre du même exercice

aux mandataires sociaux

108

3.5

SOMMES PROVISIONNÉES PAR LA SOCIÉTÉ

AUX FINS DE VERSEMENT DE PENSIONS,

RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES DU

MÊME ORDRE AU PROFIT

DES ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS

116

3.6

BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS, BONS

DE SOUSCRIPTION DE PARTS DE CRÉATEUR

D'ENTREPRISE, STOCK OPTIONS OU AUTRES

TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL

ATTRIBUÉS AUX ADMINISTRATEURS

DIRIGEANTS

117

3.7

CONVENTIONS CONCLUES AU COURS

DE L'EXERCICE PAR LA SOCIÉTÉ AVEC SES

DIRIGEANTS, RAPPORT DES COMMISSAIRES

AUX COMPTES ET PROCÉDURE

D'ÉVALUATION DES CONVENTIONS

COURANTES CONCLUES À DES CONDITIONS

NORMALES

118

3.7.1

Conventions conclues entre

un mandataire social ou un actionnaire

détenant plus de 10 % des droits de vote

et une société contrôlée

118

3.7.2

Conventions réglementées conclues

par la Société

118

3.7.3

Rapport spécial des Commissaires

aux comptes sur les conventions

réglementées - Assemblée générale

d'approbation des comptes de l'exercice

clos le 31 décembre 2022

119

3.7.4

Procédure d'évaluation des conventions

courantes conclues à des conditions

normales

121

3.8

OPÉRATIONS SUR TITRES DES DIRIGEANTS

(ARTICLE 223-26 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL

DE L'AMF)

121

3.9

POLITIQUE DE DISTRIBUTION

DES DIVIDENDES

121

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ

4 ET SON CAPITAL

123

4.1

ÉLÉMENTS SOCIÉTAIRES

124

4.1.1

Dénomination sociale de la Société

124

4.1.2

Lieu et numéro d'enregistrement

de la Société et identifiant d'entité

juridique

124

4.1.3

Date de constitution et durée

124

4.1.4

Siège social de la Société, forme juridique,

législation régissant ses activités

124

4.1.5

Structure juridique du Groupe

125

4.1.6

Principaux flux intra-groupe

125

4.2

DESCRIPTION DES PRINCIPALES

DISPOSITIONS STATUTAIRES

126

4.2.1

Objet social (article 4 des statuts)

126

4.2.2

Dispositifs permettant de retarder, différer

ou empêcher un changement de contrôle

126

4.3

CAPITAL SOCIAL

126

4.3.1

Montant du capital social

126

4.3.2

Titres non représentatifs du capital

126

4.3.3

Évolution du capital de la Société

127

4.3.4

Acquisition par la Société de ses propres

actions

128

4.3.5

Valeurs mobilières ouvrant droit

à une quote-part de capital

129

4.4

ACTIONNARIAT

145

4.4.1

Répartition du capital et des droits de vote

théoriques à la date du 31 décembre 2022

145

4.4.2

Évolution de la répartition du capital

et des droits de vote théoriques depuis

le 31 décembre 2020

145

4.4.3

Pactes d'actionnaires et concert

146

4.4.4 Actionnaires significatifs non représentés

au Conseil d'administration

146

4.4.5

Droits de vote des principaux actionnaires

146

4.4.6

Contrôle de la Société

146

4.4.7

Accord pouvant entraîner un changement

de contrôle

147

4.4.8

État des nantissements

147

4.4.9

Transactions avec les parties liées

147

4.5

PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES

À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

147

4.6

ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D'AVOIR

UNE INCIDENCE EN CAS D'OFFRE PUBLIQUE

147

5

INFORMATIONS FINANCIÈRES

ET COMPTABLES

151

5.1

INFORMATIONS FINANCIÈRES

CONCERNANT LES RÉSULTATS

ET LA SITUATION FINANCIÈRE

152

5.1.1

Revue d'activité 2022

152

5.1.2

Analyse du résultat consolidé

154

5.1.3

Analyse du bilan consolidé

158

5.1.4

Trésorerie et financement consolidé

159

5.1.5

Événements récents et perspectives

163

5.2

COMPTES CONSOLIDÉS ANNUELS

164

5.2.1

Comptes consolidés relatifs à l'exercice

clos le 31 décembre 2022

164

5.2.2

Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés - exercice clos

le 31 décembre 2022

201

5.3

COMPTES SOCIAUX

206

5.3.1

Comptes sociaux relatifs à l'exercice clos

le 31 décembre 2022

206

5.3.2

Autres informations relatives à la société

mère

222

5.3.3

Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes annuels - exercice clos

le 31 décembre 2022

226

6

INFORMATIONS

COMPLÉMENTAIRES

231

6.1

PERSONNES RESPONSABLES

232

6.1.1 Responsable du document

d'enregistrement universel et attestation

232

6.1.2 Responsable de l'information financière

232

6.1.3 Responsables du contrôle des comptes

232

6.2

CALENDRIER INDICATIF DE LA

COMMUNICATION FINANCIÈRE

233

6.3

INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS,

DÉCLARATIONS D'EXPERTS

ET DÉCLARATIONS D'INTÉRÊTS

233

6.4

DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC

233

7

ANNEXES

235

7.1

TABLES DE CONCORDANCE

236

7.1.1

Table de concordance du rapport

financier annuel

236

7.1.2

Table de concordance du rapport

de gestion

236

7.1.3

Table de concordance relative

aux rubriques des annexes 1 et 2

du Règlement européen 2019/980

238

7.2

GLOSSAIRE

241