Casablanca, le 24 mai 2024

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

AVIS DE RÉUNION

DES ACTIONNAIRES

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE (ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE)

DU JEUDI 27 JUIN 2024 À 15 HEURES

Les actionnaires de la Compagnie Minière de Touissit, Société Anonyme faisant appel public à l'épargne au capital de 168.123.300,00 dirhams et dont le siège social est à Casablanca, 88-90,rue Larbi DOGHMI 3ème étage, immatriculée au Registre du Commerce de Casablanca sous le numéro 32.499 (la « Société »), sont convoqués en Assemblée Générale Mixte (Ordinaire Annuelle et Extraordinaire) («l'Assemblée Générale») qui se tiendra :

LE JEUDI 27 JUIN 2024 À 15 HEURES

Au siège social, sis au 88-90, rue Larbi DOGHMI 3ème étage Casablanca

En vue de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR RELEVANT DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE

  1. Lecture des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux comptes ;
  2. Approbation des comptes de l'exercice clos au 31 décembre 2023 ;
  3. Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2023 ;
  4. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l'article 56 de la loi 17/95 relatives aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée (la « Loi ») ;
  5. Quitus aux administrateurs et aux Commissaires aux comptes ;
  6. Fixation du montant des jetons de présence relatifs à l'exercice 2025 ;
  7. Renouvellement de mandat d'un Co-Commissaires aux comptes ;
  8. Échéance de mandat d'un Administrateur ;
  9. Nomination de [information complétée dans l'avis de convocation] en qualité d'Administratrice;
  10. Ratification de la nomination de [information complétée dans l'avis de convocation] en qualité d'Administratrice ;
  11. Ratification de la nomination de Monsieur German Chaparro en qualité d'Administrateur ;
  12. Pouvoirs en vue des formalités légales ;

ORDRE DU JOUR RELEVANT DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

  1. Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n°17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée ;
  2. Pouvoirs en vue des formalités légales.

TEXTE DES PROJETS DE RÉSOLUTIONS

RÉSOLUTIONS RELEVANT DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE

PREMIÈRE RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture des rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux comptes sur les comptes l'exercice clos le 31 décembre 2023, approuve expressément les états de synthèse tels qu'ils lui ont été présentés ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports, se soldant par un bénéfice net de 162.661.665,69 dirhams.

L'Assemblée Générale approuve également les comptes consolidés au 31 décembre 2023 qui lui sont présentés se soldant par un résultat net de l'ensemble consolidé de 158.633.067,11 dirhams.

DEUXIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale décide, sur proposition du Conseil d'Administration, d'affecter le bénéfice net de l'exercice 2023 qui s'élève à 162.661.665,69 dirhams, de la manière suivante :

Bénéfice net comptable :

162.661.665,69 dirhams

- Réserve légale

0,00 dirhams

= Solde

162.661.665,69 dirhams

Augmenté du report bénéficiaire antérieur :

123.661.850,20 dirhams

= Bénéfice distribuable

286.323.515,89 dirhams

- Montant à inscrire en réserve facultative

100.873.980,00 dirhams

= Solde à inscrire au compte report à nouveau :

185.449.535,89 dirhams

TROISIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes, sur les conventions relevant de l'article 56 de la Loi n° 17-95 sur les sociétés anonymes, telles que modifiée et complétée, approuve les conclusions dudit rapport et les conventions qui y sont mentionnées, ainsi que toutes les opérations conclues ou exécutées au cours de l'exercice.

QUATRIÈME RÉSOLUTION :

Par suite de l'adoption des résolutions précédentes, l'Assemblée Générale donne aux administrateurs quitus définitif, et sans réserve, de leur gestion pendant l'exercice dont les comptes ont été ci-dessus approuvés et aux Commissaires aux comptes pour leur mandat durant ledit exercice.

CINQUIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale décide, sur proposition du Conseil d'Administration, de fixer à 12.000.000,00 dirhams bruts le montant maximum des jetons de présence relatif à l'exercice 2025, à répartir entre les administrateurs sur décision du Conseil d'administration.

SIXIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, décide de renouveler le mandat du Cabinet Coopers Audit représenté par Monsieur Hicham Cherkaoui, en qualité de co-Commissaire aux comptes de la Société pour une durée de trois exercices, soit jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer en 2027 sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2026.

SEPTIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale prend acte de l'arrivée à échéance du mandat de Monsieur Amin Abrak à l'issue de cette Assemblée Générale et que Monsieur Amin Abrak n'a pas souhaité que son mandat soit renouvelé.

L'Assemblée Générale remercie Monsieur Amin Abrak pour les efforts déployés pendant son mandat et lui consent quitus entier et définitif.

HUITIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, décide de la nomination de, [information complétée dans l'avis de convocation] en tant qu'administratrice en remplacement de Monsieur Amin Abrak dont le mandat est arrivé à échéance et ce, pour une durée de six ans statutaires, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale 2030 qui aura à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2029.

NEUVIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale Ordinaire, sur proposition du Conseil d'Administration, ratifie la nomination de [information complétée dans l'avis de convocation], en qualité d'Administratrice, décidée par le Conseil d'administration du [information complétée dans l'avis de convocation] en remplacement de [information complétée dans l'avis de convocation], démissionnaire, pour la durée restant à courir du

mandat de cet administrateur démissionnaire, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée générale appelé à statuer en [information complétée dans l'avis de convocation] sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre [information complétée dans l'avis de convocation].

DIXIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale Ordinaire sur proposition du Conseil d'Administration, ratifie la nomination de Monsieur German Chaparro, en qualité d'Administrateur décidée par le Conseil d'administration du 23 décembre 2023 en remplacement de Monsieur Mohamed Ourriban, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de cet administrateur démissionnaire, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée générale appelé à statuer en 2026 sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2025.

ONZIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait du procès-verbal de la présente Assemblée pour accomplir les formalités qui seront nécessaires, et notamment pour déposer au greffe du Tribunal de Commerce les états de synthèse et les rapports des Commissaires aux comptes, conformément à la réglementation en vigueur.

RÉSOLUTIONS RELEVANT DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

DOUZIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale approuve article par article puis dans son ensemble le nouveau texte des statuts refondus de la Société mis en harmonie avec les dispositions de la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée. Un exemplaire desdits statuts refondus signé par le Président demeurera annexé au présent procès-verbal de la présente Assemblée Générale.

TREIZIÈME RÉSOLUTION :

L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait du procès-verbal de la présente Assemblée pour accomplir les formalités prescrites par la loi.

Le Conseil d'Administration

...................................................................

Il est à rappeler que les détenteurs d'actions au porteur doivent, pour être admis à cette Assemblée, soit déposer les actions au porteur au siège social, soit faire adresser une attestation émanant d'un intermédiaire financier habilité, justifiant la qualité de l'actionnaire et le nombre de titres détenus par lui, et ce, au plus tard cinq (5) jours avant la tenue de l'Assemblée Générale.

Les détenteurs d'actions nominatives devront avoir été préalablement inscrits en compte, soit en nominatif pur, soit en nominatif administré, au plus tard cinq (5) jours avant la tenue de l'Assemblée Générale.

Tous les actionnaires quel que soit le nombre d'actions qu'ils détiennent ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale. Par ailleurs, les administrateurs indépendants ont également le droit d'assister à l'Assemblée Générale sans voix délibérative.

En application des dispositions de l'article 25 des statuts, tout actionnaire pourra se faire représenter par un autre actionnaire, justifiant d'un mandat, ou par son tuteur, par son conjoint ou par un ascendant ou descendant, sans qu'il soit nécessaire que ces derniers soient personnellement actionnaires ainsi que par toute personne morale ayant pour objet social la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières.

Tout actionnaire remplissant les conditions prévues par la loi 17-95 sur les sociétés a la faculté de requérir l'inscription d'un ou plusieurs projets de résolutions à l'ordre du jour. La demande d'inscription de ces projets de résolutions doit être adressée au siège social de la société par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de dix (10) jours à compter de la publication du présent avis.

Le texte des projets de résolutions ainsi que l'ensemble des documents requis par la loi sont mis à la disposition des actionnaires au siège social et sont conformément à la loi, publiés sur le site internet www.cmt.ma.

Tout actionnaire désirant participer à cette assemblée, soit par visioconférence, soit personnellement soit en se faisant représenter, conformément aux dispositions mentionnées ci-dessus, doit envoyer une demande par courriel, à l'adresse suivante : alzemmouri@cmt.ma, ou en donnant pouvoir au Président de l'Assemblée Générale.

Cette demande doit être accompagnée des pièces suivantes sous format numérisé :

  • Une pièce d'identité (soit personnelle, soit en qualité de mandataire) ;
  • Une attestation de blocage des actions mentionnant le nombre de titres détenus ;
  • Une procuration de l'actionnaire représenté, le cas échéant.

Dès réception de la demande, un courriel de confirmation précisant les identifiants de la visioconférence sera transmis en temps utile à chaque participant.

Des formules de pouvoir sont à la disposition des actionnaires au siège social et sur le site internet de la société : www.cmt.ma.

Dès réception de la demande, un courriel de confirmation précisant les identifiants de la visioconférence sera transmis en temps utile à chaque participant.

Des formules de pouvoir sont à la disposition des actionnaires au siège social et sur le site internet de la société : www.cmt.ma.

Les actionnaires désirant voter par correspondance devront se procurer le formulaire correspondant sur le lien précité. Ledit formulaire de vote doit être accompagné de l'attestation de blocage des actions et d'une copie de la pièce d'identité du signataire du formulaire. Ces documents doivent être adressés par courriel, à l'adresse alzemmouri@cmt.ma, au moins deux (2) jours francs avant la tenue de l'Assemblée Générale.

Il n'est tenu compte, pour le calcul du quorum, que des formulaires qui ont été reçus par la Société dans le délai susmentionné. Les formulaires ne donnant aucun sens de vote ou exprimant une abstention ne seront pas pris en considération pour le calcul de la majorité des voix. Le formulaire de vote par correspondance adressé à la Société pour une Assemblée vaut pour les Assemblées successives convoquées avec le même ordre du jour. Tout actionnaire souhaitant voter par correspondance ou par procuration n'aura pas la possibilité de choisir un autre mode de participation à l'Assemblée, une fois le formulaire de vote par procuration ou par correspondance reçu par la Société. L'actionnaire ayant voté par correspondance n'aura plus le droit de participer directement à l'assemblée ou de s'y faire représenter.

Il est précisé que conformément aux dispositions de l'alinéa 3 de l'article 122 de la Loi, le présent avis de réunion vaudra avis de convocation dans le cas où aucune demande d'inscription de projets de résolutions à l'ordre du jour de cette Assemblée n'aurait été reçue dans les conditions de l'article 121 de la Loi.

À propos de CMT

La Compagnie Minière de Touissit (CMT) est leader au Maroc dans la production des concentrés de plomb argentifère de haute qualité. Elle produit en outre des concentrés de zinc argentifère. CMT dispose de 4 sites de production et emploie 486 personnes à travers le Maroc. Ses ressources techniques et humaines lui permettent de produire des métaux utiles au développement économique et technologique à travers le monde. CMT est une filiale d'Auplata Mining Group - AMG, un groupe minier polymétallique d'exploration et d'exploitation minières coté à la Bourse de Paris - Euronext Growth, présent également en Guyane française et au Pérou.

Responsable communication financière : Hatim YOUSSEFI

youssefi@cmt.ma

www.cmt.ma +212 522 786 861 / +212 661 937 662

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CMT - Compagnie Minière de Touissit SA published this content on 24 May 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 13 June 2024 08:27:02 UTC.