Arverne : Franchissement de seuils

223C1469 FR001400JWR8-FS0704

21 septembre 2023

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA

PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ARVERNE GROUP S.A.

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 21 septembre 2023, la société par actions simplifiée Renault SAS1 (122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt) a déclaré avoir franchi en hausse, le 19 septembre 2023, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ARVERNE GROUP S.A. et détenir 3 284 773 actions ARVERNE GROUP S.A.2 représentant 2 944 736 droits de vote, soit 8,25% du capital et 8,47% des droits de vote de cette société3.

Ce franchissement de seuil résulte (i) d'une part, de la souscription par Renault SAS de 2 580 378 actions ordinaires dans le cadre du PIPE réalisé concomitamment à la fusion-absorption d'Arverne Group par Transition le 19 septembre 2023 et (ii) l'acquisition par Renault SAS, le 19 septembre 2023, de 364 358 Founder's Shares de Catégorie A1, converties en actions ordinaires le 19 septembre 2023, 163 364 Founder's Shares de Catégorie A2, 100 956 Founder's Shares de Catégorie A3 et 75 717 Founder's Shares de Catégorie A4, étant précisé que les Founder's Shares de Catégorie A2, A3 et A4, non encore converties en actions ordinaires, sont des actions de préférence dépourvues de droits de vote4.

Le déclarant détient, au 20 septembre 2023, 3 284 773 actions ARVERNE GROUP S.A. représentant 2 944 736 droits de vote, soit 5,96% du capital et 5,89% des droits de vote de cette société5.

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• Contrôlée par Renault S.A.

• Dont (i) 163 364 Founder's Shares de catégorie A2, (ii) 100 956 Founder's Shares de catégorie A3 et 75 717 Founder's Shares de catégorie A4, étant précisé que les Founder's Shares de catégorie A2, A3 et A4 sont des actions de préférence dépourvues de droits de vote.
  3 Sur la base d'un capital composé, à cette date, de 39 833 777 actions représentant 34 786 001 droits de vote (selon le déclarant), en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (cf. notamment communiqué de la société ARVERNE GROUP S.A. du 19 septembre 2023).
  4 Cf. notamment prospectus approuvé par l'AMF le 27 juillet 2023 sous le n°23-332, et communiqué de la société ARVERNE GROUP S.A. du 19 août 2023.
  5 Sur la base d'un capital composé de 55 080 449 actions représentant 50 032 673 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (cf. notamment communiqué de la société ARVERNE GROUP S.A. du 20 septembre 2023).

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