ARAMIS GROUP 
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL 2022
Incluant le rapport financier annuel et
la déclaration de performance extra-financière
Le Document d'enregistrement universel a été approuvé le 18 janvier 2023 par l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129. L'AMF approuve ce document après avoir vérifié que les informations qu'il contient sont complètes, cohérentes et compréhensibles. Le Document d'enregistrement universel porte le numéro d'approbation suivant : R.23-002 Cette approbation ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur l'émetteur faisant l'objet du Document d'enregistrement universel. Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et, le cas échéant, un résumé et son (ses) amendement(s). Dans ce cas, la note relative aux valeurs mobilières, le résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel depuis son approbation sont approuvés séparément conformément à l'article 10 paragraphe 3, 2ème alinéa du règlement (UE) 2017/1129. Le Document d'enregistrement universel est valide jusqu'au 18 janvier 2024 et, pendant cette période et au plus tard en même temps que la note d'opération et dans les conditions des articles 10 et 23 du règlement (UE) 2017/1129, devra être complété par un amendement en cas de faits nouveaux significatifs ou d'erreurs ou inexactitudes substantielles.
Sommaire | ||
Message des dirigeants co-fondateurs | 6 | |
1 | Personnes responsables, informations provenant de tiers et rapports d'experts | 7 |
2 | Responsable du contrôle des comptes | 9 |
3 | Facteurs de risques | 10 |
4 | Informations relatives à la société et au Groupe | 32 |
5 | Aperçu des activités du Groupe | 33 |
6 | Organigramme et relations intra-groupe | 97 |
7 | Examen de la situation financière et du résultat du Groupe | 103 |
8 | Trésorerie et capitaux propres | 124 |
9 | Environnement législatif et réglementaire | 132 |
10 | Information sur les tendances | 149 |
11 | Objectifs du groupe pour l'exercice à clore le 30 septembre 2023 | 151 |
12 | Organes de direction et de contrôle | 152 |
13 | Rémunération et avantages | 162 |
14 | Fonctionnement des organes d'administration et de direction | 163 |
15 | Salariés | 164 |
16 | Principaux actionnaires | 170 |
17 | Opérations avec des apparentés | 173 |
18 | Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière | |
et les résultats de la société | 175 | |
19 | Informations complémentaires | 275 |
20 | Contrats importants | 290 |
21 | Documents accessibles au public | 291 |
22 | Annexe 1 : Rapport du Conseil d'administration sur le Gouvernement d'Entreprise | 292 |
23 | Annexe 2 : Projet de résolutions de l'Assemblée Générale | 362 |
24 | Annexe 3 : Tables de concordance | 395 |
2 | Document d'enregistrement universel 2022 | Aramis Group |
Document d'enregistrement universel 2022
Incluant le rapport financier annuel et la déclaration de performance extra-financière
Ce document d'enregistrement universel est une reproduction de la version officielle du Document d'enregistrement universel incluant le rapport financier annuel 2022 qui a été établie au format ESEF (European Single Electronic Format) et est disponible sur le site de l'émetteur
Aramis Group | Document d'enregistrement universel 2022 | 3 |
Table des abréviations principales
Table des abréviations principales
Acronyme | Signification |
AGA | Attribution gratuite d'actions |
AMF | Autorité des marchés financiers |
B2B | Business to Business |
B2C | Business to Consumers |
BSA | Bon de souscription d'action |
C2B | Customers to Business |
CNIL | Commission nationale informatique et libertés |
CO2 | Dioxyde de carbone |
CRM | Customer relationship management |
DPO | Data Protection Officer |
E-NPS | Employee Net Promoter Score |
ETP | Equivalent temps plein |
GES | Gaz à effet de serre |
GPU | Gross profit per unit (marge brute par véhicule vendu) |
LOA | Location avec option d'achat |
NPS | Net Promoter Score |
RPS | Risques psycho-sociaux |
RSE | Responsabilité sociale et environnementale |
SaaS | Software as a Service |
4 | Document d'enregistrement universel 2022 | Aramis Group |
Remarques générales
Remarques générales
La société Aramis Group, société anonyme de droit français, au capital social de 1 657 133,42 euros, dont le siège social est 23 avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil, France, immatriculée sous le numéro d'identification 484 964 036 (RCS Créteil) est dénommée la « Société » dans le présent Document d'enregistrement universel. L'expression le « Groupe » désigne, sauf précision contraire expresse, la Société ainsi que ses filiales et participations directes et indirectes.
Le présent Document d'enregistrement universel contient des indications sur les perspectives et axes de développement du Groupe. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes à caractère prospectif tels que « considérer », « envisager », « penser », « avoir pour objectif », « s'attendre à », « entend », « devrait », « ambitionner », « estimer », « croire », « souhaite », « pourrait », ou, le cas échéant, la forme négative de ces termes, ou toute autre variante ou terminologie similaire. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par le Groupe. Elles sont susceptibles d'évoluer ou d'être modifiées en raison des incertitudes liées notamment à l'environnement économique, financier, concurrentiel et réglementaire. En outre, la matérialisation de certains risques décrits au chapitre 3 « Facteurs de risques » du présent Document d'enregistrement universel est susceptible d'avoir un impact sur les activités, la situation financière et les résultats du Groupe et sa capacité à réaliser ses objectifs.
Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits au chapitre 3 « Facteurs de risques » du présent Document d'enregistrement universel. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet négatif sur les activités, la situation financière ou les résultats du Groupe. En outre, d'autres risques, non encore actuellement identifiés ou considérés comme non significatifs par le Groupe, pourraient avoir le même effet négatif.
Le présent Document d'enregistrement universel contient des informations sur les marchés du Groupe et ses positions concurrentielles, y compris des informations relatives à la taille et aux perspectives de croissance de ces marchés, ainsi qu'aux parts de marché du Groupe. Outre les estimations réalisées par le Groupe, les éléments sur lesquels sont fondées les déclarations du Groupe proviennent d'études et statistiques d'organismes tiers (voir la section 1.4 « Informations provenant de tiers, déclaration d'experts et déclarations d'intérêts » du présent Document d'enregistrement universel) et d'organisations professionnelles ou encore de chiffres publiés par les concurrents, les fournisseurs et les clients du Groupe. Certaines informations contenues dans le présent Document d'enregistrement universel sont des informations publiquement disponibles que la Société considère comme fiables mais qui n'ont pas été vérifiées par un expert indépendant. La Société ne peut garantir qu'un tiers utilisant des méthodes différentes pour réunir, analyser ou calculer des données sur les segments d'activités obtiendrait les mêmes résultats. La Société ne prend aucun engagement, ni ne donne aucune garantie quant à l'exactitude de ces informations. Il est possible que ces informations s'avèrent erronées ou ne soient plus à jour. Le Groupe ne prend aucun engagement de publier des mises à jour de ces informations, excepté dans le cadre de toute obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable.
Certaines données chiffrées (y compris les données exprimées en milliers ou millions) et pourcentages présentés dans le présent Document d'enregistrement universel ont fait l'objet d'arrondis. Le cas échéant, les totaux présentés dans le présent Document d'enregistrement universel peuvent présenter des écarts non significatifs par rapport à ceux qui auraient été obtenus en additionnant les valeurs exactes (non arrondies) de ces données chiffrées.
Aramis Group | Document d'enregistrement universel 2022 | 5 |
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Aramis Group SA published this content on 18 January 2023 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 18 January 2023 22:39:07 UTC.
