Safe S A : Rapport Financier Annuel 2022

Table des matières

Attestation du responsable du Rapport Financier Annuel

8

I Rapport de gestion du Conseil d'Administration

9

Safe est un groupe spécialisé dans la prise en charge facilitée du patient souffrant

du dos.

...........................................................................................................................

9

A. Rapport sur les comptes de l'exercice

12

2.1

Informations financières et résultats consolidés du Groupe

12

1.1

Faits marquants de l'exercice

12

1.1.1

Activité du Groupe

12

1.1.2

Principales variations de périmètre

16

1.1.3

Financement et émissions de valeurs mobilières

16

1.1.4

Évolution du capital social

16

1.2

Chiffre d'affaires

16

1.3

Résultat opérationnel

18

1.3.1

Produits opérationnels

18

1.3.2

Charges opérationnelles

19

1.4

Résultat net

19

1.5

Bilan et endettement financier net

20

1.5.1

Actifs non courants

20

1.5.2

Actifs courants

20

1.5.3

Capitaux propres

21

1.5.4

Passifs non courants

22

1.5.5

Passifs courants

22

2.2

Résultats sociaux

23

2.1

Compte de résultat

23

2.2

Bilan

23

2.2.1

Actif

23

2.2.2

Passif

24

des affaires

24

2.4

Affectation du résultat

24

2.5

Dépenses non déductibles fiscalement

24

2.3

Dividendes

24

B. Événements postérieurs à la clôture, perspectives d'avenir et tendances ..

25

2.4

Évènements postérieurs à la clôture

25

2.5

Continuité d'exploitation et hypothèses relatives

26

2.6

Perspectives d'avenir et tendances

27

C.

Principaux risques et incertitudes auxquels le Groupe est confronté

28

- 2 -

2.7

Facteurs de risque

29

1.1

Risques liés aux marchés sur lesquels intervient le Groupe

30

1.2

Risques liés à l'activité de la Société

35

1.3

Risques juridiques et règlementaires

43

1.4

Risques financiers

49

2.8

Assurance et couverture des risques

55

2.9

Contrôle interne et gestion des risques

58

3.1

Les acteurs du contrôle interne

59

a)

Le Conseil d'administration

59

b)

La direction financière

61

D.

Gouvernement d'entreprise

66

2.10

Principes de gouvernance

66

2.11

Le code de gouvernement d'entreprise de la Société

66

2.12

Le Président

66

3.1

Fusion des fonctions de président et de directeur général

66

3.2

Missions du Président

67

2.13

Le Conseil d'administration

67

Composition du Conseil d'administration

67

4.1

Changements intervenus au cours de l'exercice et depuis la clôture

67

4.2

Liste des autres mandats en cours exercés par les mandataires sociaux

70

exercices et ayant cessé à ce jour

70

4.4

Expérience des membres du Conseil d'administration

70

5

Règlement intérieur du Conseil - conflit d'intérêt

75

6

Pouvoirs du Conseil d'administration

75

7

Préparation et organisation des travaux du Conseil d'administration

76

7.1

L'organisation des travaux du Conseil d'administration

76

7.2

Les travaux du Conseil d'administration

76

8

Le comité d'audit

76

l'Assemblée générale

78

10

Évaluation du Conseil d'administration

78

11

Délégations consenties au Conseil d'administration en matière d'augmentation

de capital

78

12

Conventions règlementées

86

2.14

Délégations en matière d'augmentation de capital

87

E. Tableau des résultats des cinq derniers exercices

87

F. Activités en matière de recherche et développement

89

- 3 -

G.

90

2.15

Informations sociales

90

1.1

Effectifs

90

2.16

Conseils scientifiques

92

1.2

Rémunération et évolution

92

1.3

Organisation du temps de travail

93

2.17

Dialogue social

93

2.1

Santé et sécurité au travail

94

2.2

Formation

95

l'Organisation internationale du travail

95

6

Informations environnementales

95

6.1

Politique générale

95

6.2

Émission de gaz à effet de serre

97

7

Informations sociétales

97

7.1

Impact territorial, économique et social de l'activité de la Société

97

consommateurs et les populations riveraines

.............................................................. 98

7.3

Sous-traitance et fournisseurs

98

7.4

Loyauté des pratiques

98

7.5

Droits de l'Homme

99

H. Autres informations

99

2.18

Identité de la Société et objet social

99

2.20

Activités des filiales et sociétés contrôlées

101

2.21

Renseignements relatifs à la répartition du capital

101

ou de vente des actions attribuées

110

2.24 Évolution du titre - Risque de variation de cours

114

de la Société réalisées au cours d l'exercice écoulé

114

d'actions au cours de l'exercice

114

2.27 Informations sur les délais de paiement fournisseurs et clients

116

- 4 -

2.28 Participation des salariés au capital

118

II Comptes consolidés de l'exercice clos au 31 décembre 2022

120

Bilan actif consolidé

120

Bilan passif consolidé

120

Compte de résultat consolidé

121

Etat consolidé du résultat global

121

Tableau de flux de trésorerie consolidé

121

Tableau de variation des capitaux propres

123

2.30

Faits marquants de l'exercice

124

2.31

Activité du Groupe

124

2.32

Principales variations de périmètre

126

2.33

Financement et émissions de valeurs mobilières

126

2.34

Évolution du capital social

127

2.35

Évènements postérieurs à la clôture

127

2.36

Continuité d'exploitation et hypothèses relatives

128

2.37

Principes, règles et méthodes comptables

129

3.1

Principe d'établissement des comptes

129

3.2

Principes de préparation des états financiers

130

1er janvier 2022

130

31 décembre 2022

131

3.5

Recours aux estimations

131

3.6

Date de clôture des exercices

132

3.7

Méthodes et périmètre de consolidation

132

3.8

Conversion des comptes exprimés en devises

132

3.9

Distinction courant et non courant

133

3.10

Immobilisations incorporelles

133

3.11

Frais de recherche et développement

133

3.12

Brevets

134

3.13

Logiciels

134

3.14

Autres immobilisations incorporelles

134

3.15

Immobilisations corporelles

134

3.16

Subventions d'investissement

135

3.17

Contrats de location

135

3.18

Actifs financiers

136

- 5 -