Rise Gold Corp. a annoncé que le conseil des superviseurs du comté de Nevada a adopté une résolution rejetant la demande de droits acquis de la société pour l'exploitation de la mine Idaho-Maryland. Pour établir un droit acquis, la loi californienne exige que la société démontre par une prépondérance de la preuve que l'exploitation minière était en cours à la mine IM au moment où le comté de Nevada a exigé pour la première fois un permis d'utilisation en 1954.

La résolution stipule que "le requérant n'a pas présenté suffisamment de preuves pour étayer une conclusion positive concernant l'étendue de son prétendu droit acquis". La société a présenté environ 2 000 pages de documents pour démontrer que la mine était en production jusqu'en 1956, y compris des photographies aériennes, des cartes, des schémas de production, des listes de réactifs utilisés, des registres de production d'or, des listes d'équipements, des résultats d'exploration, des témoignages de première main de mineurs travaillant à la mine et des rapports annuels. Les droits acquis sont protégés par les constitutions des États-Unis et de la Californie.

Une fois que la société a établi qu'elle dispose d'un droit acquis, l'arrêt de principe sur les droits acquis en Californie, Hansen Brothers, exige que tout opposant prouve par des preuves claires et convaincantes que le droit protégé par la Constitution a été abandonné. L'abandon ne peut être démontré qu'en prouvant à la fois (1) une intention d'abandonner et (2) un acte manifeste, ou une absence d'acte, qui implique que le propriétaire ne revendique pas ou ne conserve pas d'intérêt dans le droit à l'utilisation non conforme. La résolution stipule que "selon Hansen, il doit y avoir une manifestation objective de l'intention d'exploiter", ce qui est clairement la norme juridique opposée. La résolution conclut en outre que "les propriétaires ultérieurs ont compris qu'il n'existait pas de droit acquis puisqu'ils ont tous demandé l'autorisation par le biais de permis d'utilisation pour chacune des utilisations". La jurisprudence californienne démontre clairement que le fait de demander un permis d'utilisation n'annule pas un droit acquis, qui est lié à la terre et protégé par la Constitution. David Watkinson, PDG d'Emgold Mining Corp. qui a passé plus de vingt ans à développer la mine, a déclaré que le plan de développement d'Emgold dépassait la production historique et ne pouvait donc pas faire l'objet d'un droit acquis.