L'ampleur des dommages que Peugeot Motocycles Italia devra payer à Piaggio a été quantifiée par un arrêt ultérieur de la Cour d'appel de Milan à plus d'un million d'euros.
Il est donc définitivement établi que le brevet européen de Piaggio a été contrefait en Italie, qu'il est interdit à Peugeot Motocycles Italia d'importer, d'exporter, de commercialiser et de faire de la publicité (y compris par Internet) pour le Peugeot Metropolis sur le territoire italien et que Piaggio a droit à une indemnisation pour le préjudice qu'elle a subi, indique une note.
Le brevet détenu par Piaggio concernant le scooter Piaggio MP3 porte spécifiquement sur le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s'incliner latéralement comme une moto traditionnelle, un système anti-roulis.
Communiqué de presse complet
(Gianluca Semeraro, rédaction Francesca Piscioneri)