Gascogne : Rapport financier annuel 2016

RAPPORT ANNUEL

EXERCICE 2016

Société Anonyme à Conseil d'administration au capital de 50 993 660 €

RCS : Mont de Marsan 895 750 412

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SOMMAIRE

I. PERSONNE ASSURANT LA RESPONSABILITE DU RAPPORT ANNUEL

I.1. NOM ET FONCTION DU RESPONSABLE DU RAPPORT ANNUEL

I.2. RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES

1. SITUATION FINANCIERE II.1. CHIFFRES CLES
   II.2. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 JUIN 2017
   II.2.1. ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 JUIN 2017

II.2.2. RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINSTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 JUIN 2017

II.2.2.1. Faits Marquants

II.2.2.2. Activités et Résultats du Groupe

II.2.2.3. Activités et Résultats des branches

II.2.2.4. Points sur l'évolution des principaux contentieux

II.2.2.5. Recherche et Développement

II.2.2.6. Evolution et perspectives

II.2.2.7. Evènements postérieurs à la clôture

II.2.2.8. Conseil d'administration au 31 décembre 2016

II.2.2.9. Capital

II.2.2.10. Informations sur les risques

II.3. ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 2016

II.3.1. ETAT DU RESULTAT GLOBAL CONSOLIDE

II.3.2. ETAT DE LA SITUATION FINANCIERE CONSOLIDEE

II.3.3. TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE CONSOLIDES

II.3.4. TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES

II.3.5. NOTES ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES

II.4. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDES

II.5. COMPTES ANNUELS 2016 DE LA SOCIETE MERE GASCOGNE SA

II.5.1. COMPTE DE RESULTAT

II.5.2. BILAN ACTIF

II.5.3. BILAN PASSIF

II.5.4. ANNEXE DES COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2016

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II.6. RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

II.6.1. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS

II.6.2. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS REGLEMENTEES

II.7. RESULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES ET INVENTAIRE DES VALEURS MOBILIERES DETENUES EN PORTEFEUILLE

II.7.1. RESULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES

II.7.2. INVENTAIRE DES VALEURS MOBILIERES DETENUES EN PORTEFEUILLE

II.8. HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

II.9. RESOLUTIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 JUIN 2017 II.10. ORGANIGRAMME

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I. PERSONNE ASSURANT LA RESPONSABILITE DU RAPPORT ANNUEL

I.1. NOM ET FONCTION DU RESPONSABLE DU RAPPORT ANNUEL

M. Dominique COUTIERE - Président-Directeur Général

Attestation du rapport financier annuel

J'atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion ci-joint présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.

Mimizan, le 27 avril 2017

Dominique COUTIERE

Président-Directeur Général

I.2. RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES

Commissaires aux comptes titulaires :

KPMG AUDIT IS SAS, membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles Tour EQHO

2 avenue Gambetta

92066 LA DEFENSE CEDEX Représenté par M. Eric JUNIERES

Mandat attribué le 23 juin 2016 et expirant lors de l'AGO statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2021.

Deloitte et Associés, membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles 185 avenue Charles de Gaulle

92200 NEUILLY SUR SEINE Représenté par M. Emmanuel GADRET

Mandat attribué le 23 juin 2016 et expirant lors de l'AGO statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2021.

Commissaires aux comptes suppléants :

Salustro Reydel Tour EQHO

2 avenue Gambetta

92066 LA DEFENSE CEDEX

Mandat attribué le 23 juin 2016 et expirant lors de l'AGO statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2021.

BEAS, membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles 7-9 Villa Houssay

92200 NEUILLY SUR SEINE

Mandat attribué le 23 juin 2016 et expirant lors de l'AGO statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2021.

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II. SITUATION FINANCIERE

II.1. CHIFFRES CLES

II.2. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 JUIN 2017

II.2.1 - ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 JUIN 2017

• Lecture du rapport de gestion du Conseil d'administration incluant le rapport de gestion sur l'activité et la situation de la société et du Groupe durant l'exercice 2016, et sur les comptes sociaux et consolidés dudit exercice
• Approbation des comptes annuels, des comptes consolidés et autres opérations de l'exercice
• Lecture des rapports des Commissaires aux comptes sur l'exécution de leur mission
• Affectation du résultat de l'exercice
• Nomination de censeurs
• Renouvellement du mandat d'un administrateur
• Jetons de présence
• Mise à jour de l'adresse du siège social et modification des statuts
• Modification des statuts concernant l'âge des administrateurs et du Président du Conseil d'administration
• Pouvoirs pour les formalités

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