AVENIR TELECOM DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
2021
Exercice clos le 31 mars 2021
Le document d'enregistrement universel a été déposé le 15 juin 2021 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement. Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.
Des exemplaires du présent document d'enregistrement universel sont disponibles sans frais, auprès de Avenir Telecom S.A., 208, boulevard de Plombières, Les Rizeries, 13581 Marseille Cedex 20, ainsi que sur le site Internet de la Société : http://corporate.avenir-telecom.comet sur le site Internet de l'Autorité des marchés financiers : www.amf-france.org.
Sommaire
Le présent document d'enregistrement universel fait office de rapport financier annuel dont le contenu est défini à l'article 222-3 du Règlement général de l'AMF. La table de concordance avec les informations requises dans le rapport financier annuel figure en annexe du présent document d'enregistrement universel.
Attestation du responsable du document d'enregistrement universel | |||
2 | Contrôleurs légaux des comptes | 6 | |
2.1 | Commissaires aux comptes | 6 |
2.2 Commissaires aux comptes ayant démissionné, ayant été écartés ou n'ayant pas été renouvelés sur les
3 derniers exercices | 6 | |||
3 | Facteurs de risque | 7 | ||
3.1 | Risques relatifs à l'activité de la Société et à sa stratégie | 7 | ||
3.2 | Assurances et couverture des risques | 19 | ||
4 | Informations concernant l'émetteur | 20 | ||
4.1 | Dénomination sociale | 20 | ||
4.2 | Registre du commerce et des sociétés | 20 | ||
4.3 | Date de constitution et durée de la Société | 20 | ||
4.4 | Siège social et forme juridique | 20 | ||
5 | Aperçu des activités | 21 | ||
5.1 | Principales activités et stratégie de développement | 21 | ||
5.2 | Principaux marchés et position concurrentielle | 22 | ||
5.3 | Événements importants dans le développement de l'émetteur | 29 | ||
5.4 | Stratégie et objectifs | 32 | ||
5.5 | Dépendance de la Société à l'égard de certains facteurs | 33 | ||
5.6 | Déclarations sur les positions concurrentielles | 33 | ||
5.7 | Investissements | 33 | ||
6 Structure organisationnelle | 35 | |||
6.1 | Description du Groupe | 35 | ||
6.2 | Liste des filiales | 35 | ||
7 | Examen de la situation financière et du résultat | 36 | ||
7.1 | Situation financière | 36 | ||
7.2 | Résultats d'exploitation consolidés | 47 | ||
8 | Trésorerie et capitaux | 50 | ||
8.1 | Bilan consolidé | 50 | ||
8.2 | Flux de trésorerie consolidés | 53 | ||
8.3 | Politique de financement | 54 | ||
8.4 | Informations concernant toute restriction à l'utilisation des capitaux | 57 | ||
8.5 | Informations concernant les sources de financement attendues | 57 | ||
9 | Environnement règlementaire | 59 | ||
10 Informations sur les tendances | 60 | |||
10.1 | Principales tendances ayant affecté l'activité de la Société | 60 | ||
10.2 | Tendances et événements susceptibles d'affecter l'activité de la Société | 60 |
2 - Document d'enregistrement universel 2020 - Avenir Telecom
Sommaire
11 | Prévisions ou estimations de bénéfices | 62 |
12 | Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale | 63 |
12.1 | Composition des organes d'administration, de direction et de surveillance | 63 |
12.2 | Conflits d'intérêts potentiels au sein des organes d'administration, de direction et de surveillance | 64 |
13 | Rémunérations et avantages des mandataires sociaux dirigeants | 66 |
13.1 | Principes et règles de détermination des rémunérations des dirigeants mandataires sociaux | 66 |
13.2 Principes et règles de détermination des jetons de présence, options de souscription d'actions et
attribution gratuite d'actions en faveur des dirigeants mandataires sociaux | 68 |
14 Fonctionnement des organes d'administration et de direction | 69 | |
14.1 | Fonctionnement des organes d'administration et de direction | 69 |
14.2 | Informations sur les contrats de service liant les membres des organes d'administration | 69 |
14.3 | Comités institués par le Conseil d'Administration | 69 |
14.4 | Conformité au régime de gouvernement d'entreprise en vigueur en France | 69 |
14.5 Autres éléments notables en matière de gouvernement d'entreprise, et de procédures de contrôle
interne et de gestion des risques | 70 | |
15 | Salariés | 96 |
15.1 | Effectifs | 96 |
15.2 | Participation et stock options | 96 |
16 | Principaux actionnaires | 98 |
16.1 | Répartition du capital de la Société et des droits de vote | 98 |
16.2 | Droits de vote des principaux actionnaires de la Société | 99 |
16.3 | Pactes d'actionnaires | 99 |
16.4 | Accords dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle | 99 |
17 | Transactions avec des parties liées | 102 |
17.1 | Opérations avec des apparentés | 102 |
17.2 | Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés | 102 |
18 | Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats | 106 |
18.1 Informations financières historiques | 106 | |
18.2 | Informations financières intermédiaires et autres | 188 |
18.3 | Vérifications des informations historiques annuelles | 188 |
18.4 | Informations financières pro-forma | 197 |
18.5 | Politique de distribution des dividendes | 197 |
18.6 | Procédures judiciaires et d'arbitrage | 198 |
18.7 | Changement significatif de la situation financière ou commerciale | 200 |
19 | Informations supplémentaires | 201 |
19.1 | Capital social | 201 |
19.2 | Acte constitutif et statuts | 207 |
20 | Contrats importants | 213 |
21 | Documents disponibles | 215 |
Annexes | 216 | |
Rapport de gestion | 216 |
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Mixte de la société Avenir Telecom du 21 juillet
2021 sur les projets de résolutions | 236 |
Projets de résolutions à soumettre à l'Assemblée Générale Mixte du 21 juillet 2021 | 240 |
Table de concordance avec les informations requises dans le rapport financier annuel | 244 |
Table de concordance avec les informations relevant du rapport de gestion | 244 |
3 - Document d'enregistrement universel - Avenir Telecom
Sommaire
Dans le présent document d'enregistrement universel, les expressions « Avenir Telecom », « Avenir Telecom S.A. » ou « la Société » désignent la société Avenir Telecom. L'expression le « Groupe » ou le « Groupe Avenir Telecom » désigne le groupe de sociétés constitué par la Société et l'ensemble de ses filiales.
En application de l'article 19 du Règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document d'enregistrement universel :
- les comptes consolidés établis en normes IFRS pour l'exercice clos le 31 mars 2020, ainsi que le rapport des commissaires aux comptes afférent présentés aux pages 107 à 150 et 178 à 183 du Document d'Enregistrement Universel 2020 déposé auprès de l'AMF le 31 juillet 2020 sous le numéro R.20-017;
- les comptes annuels établis en normes françaises pour l'exercice clos le 31 mars 2020, ainsi que le rapport des commissaires aux comptes afférent présentés aux pages 151 à 178 et 183 à 187 du Document d'Enregistrement Universel 2020 déposé auprès de l'AMF le 31 juillet 2020 sous le numéro R.20-017 ;
- les comptes consolidés établis en normes IFRS pour l'exercice clos le 31 mars 2019, ainsi que le rapport des commissaires aux comptes afférent présentés aux pages 104 à 143 et 166 à 170 du Document d'Enregistrement Universel 2019 déposé auprès de l'AMF le 15 juillet 2019 sous le numéro R.19-026;
- les comptes annuels établis en normes françaises pour l'exercice clos le 31 mars 2019, ainsi que le rapport des commissaires aux comptes afférent présentés aux pages 144 à 166 et 170 à 174 du Document d'Enregistrement Universel 2019 déposé auprès de l'AMF le 15 juillet 2019 sous le numéro R.19-026.
4 - Document d'enregistrement universel - Avenir Telecom
1 Personne responsable du document d'enregistrement universel
1 Personne responsable du document d'enregistrement universel
1.1 Responsable du document d'enregistrement universel
La responsabilité du présent document est assumée par M. Robert Schiano-Lamoriello, Directeur Général.
1.2 Attestation du responsable du document d'enregistrement universel
- J'atteste que les informations contenues dans le présent document d'enregistrement universel sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. J'atteste que, à ma connaissance, les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion dont la table de concordance figure en page 243 présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation et qu'il décrit les principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées. »
À Marseille, le 15 juin 2021
Robert Schiano-Lamoriello-Directeur Général
5 - Document d'enregistrement universel - Avenir Telecom
Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.
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Avenir Télécom SA published this content on 16 June 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 29 June 2021 08:30:48 UTC.
