Arverne : Franchissement de seuil

223C1596 FR001400JWR8-FS0766

10 octobre 2023

Déclaration de franchissement de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA

PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ARVERNE GROUP S.A.

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 10 octobre 2023, la société Eiffel Essentiel SLP1 (22 rue de Marignan, 75008 Paris) a déclaré avoir franchi en hausse, le 5 octobre 2023, le seuil de 5% des droits de vote de la société ARVERNE GROUP S.A. et détenir 3 951 077 actions ARVERNE GROUP S.A.2 représentant 2 495 177 droits de vote, soit 9,92% du capital et 7,17% des droits de vote de cette société3.

Ce franchissement de seuil résulte d'une diminution du nombre total d'actions et de droits de vote de la société

ARVERNE GROUP S.A.

Au titre de l'article 223-14 III et IV du règlement général, le déclarant a précisé détenir :

• 191 820 warrants de catégorie A (bons de souscription d'actions ordinaires de l'émetteur rachetables) (autrement dénommés « Founders' Warrants »), 3 Founders' Warrants donnant le droit de souscrire à 1 action ordinaire d'une valeur nominale de 0,01 €, à un prix d'exercice global de 11,50 € par action ordinaire nouvelle4 ; et
• 1 000 000 warrants de catégorie B (bons de souscription d'actions ordinaires de l'émetteur rachetables) (autrement dénommés « Market Warrants »), 3 Market Warrants donnant le droit de souscrire à 1 action ordinaire d'une valeur nominale de 0,01 €, à un prix d'exercice global de 11,50 € par action ordinaire nouvelle5.

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• Eiffel Essentiel SLP est un fonds géré par Eiffel Investment Group, constitué sous la forme d'une société de libre partenariat.

• Dont (i) 502 941 Founders' Shares de catégorie A2, (ii) 544 548 Founders' Shares de catégorie A3, et (iii) 408 411 Founders' Shares de catégorie A4, étant précisé que les Foundesr' Shares de catégorie A2, A3 et A4 sont des actions de préférence dépourvues de droits de vote.
  3 Sur la base d'un capital composé de 39 833 777 actions représentant 34 786 001 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
  4 Les termes et conditions des Founders' Warrants et Market Warrants sont décrits dans le prospectus n° 21-231 approuvé par l'Autorité des marchés financiers le 16 juin 2021.

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