Le règlement met à jour le formulaire PF, qui a été mis en place après la crise financière de 2008-2009 pour surveiller les risques dans le secteur des fonds privés en croissance rapide, afin d'améliorer la qualité des informations réglementaires confidentielles fournies par les grands fonds sur leurs stratégies d'investissement et leur effet de levier.
"Je pense que cette règle finale, grâce à la plus grande visibilité des fonds qu'elle offrira aux régulateurs, contribuera à protéger les investisseurs et à promouvoir la stabilité financière", a déclaré Gary Gensler, président de la SEC, lors d'une réunion publique précédant le vote.
En vertu de ces nouvelles règles, les conseillers des grands fonds spéculatifs doivent informer les régulateurs financiers de certains événements susceptibles d'indiquer un stress important ou de signaler un risque systémique potentiel et un préjudice pour les investisseurs, tels que des appels de marge importants ou des défaillances de contreparties, dans les 72 heures qui suivent l'événement.
L'autorité de régulation a également adopté une règle finale visant à améliorer les informations communiquées par les entreprises sur les rachats d'actions. Cette règle exige la communication d'informations quantitatives sur les rachats quotidiens sur une base trimestrielle ou semestrielle, selon le type d'émetteur. L'objectif de cette règle est de fournir aux investisseurs davantage d'informations pour évaluer les objectifs et les effets des rachats d'actions, qui se sont élevés l'année dernière à près de 950 milliards de dollars, a indiqué la SEC.
"Grâce à ces informations, les investisseurs seront en mesure de mieux évaluer les programmes de rachat des émetteurs", a déclaré M. Gensler. "Ces informations permettront également d'atténuer certaines asymétries d'information inhérentes aux rachats entre les émetteurs et les investisseurs. C'est une bonne chose pour les investisseurs, les émetteurs et les marchés.
