Conseil économique social et environnement : Calendrier prévisionnel des assemblées plénières

Mardi 12 juillet 2016 exceptionnellement à 14 heures

secrétaire de séance :

M. CHASSANG

• Élection de 2 vice-Président.e.s au Bureau et par voie de conséquence désignation des Secrétaires du Bureau

• Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les Outre-mer

(saisine gouvernementale)

Section de l'aménagement durable des territoires

M. Christian VERNAUDON, rapporteur

Mardi 13 septembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. PIHET ou Mme VION

- Les certificats de qualification professionnelle (CQP)

Section du travail et de l'emploi

M. Dominique GILLIER, rapporteur

Mercredi 14

septembre 2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. PIHET ou Mme VION

- Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique

Section de l'environnement

M. Allain BOUGRAIN DUBOURG, rapporteur

Mardi 27 septembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. PIHET ou Mme VION

- La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21

Section de l'environnement

M. Jean JOUZEL, rapporteur et

Mme Agnès MICHELOT, co-rapporteure

Mercredi 28

septembre 2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. PIHET ou Mme VION

- Ordre du jour à déterminer

Mardi 11 octobre 2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

Mme MARTEL

ou Mme VIGNAU

- Ordre du jour à déterminer

Mercredi 12 octobre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

Mme MARTEL

ou Mme VIGNAU

- Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ? (saisine gouvernementale)

Section des affaires européennes et internationales

M. Philippe JAHSHAN, rapporteur

Mardi 25 octobre 2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

Mme MARTEL

ou Mme VIGNAU

- La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?

Section des activités économiques

Mme Martine DEROBERT, rapporteure

Mercredi 26 octobre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

Mme MARTEL

ou Mme VIGNAU

- Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et à la cohésion sociale

Section de l'économie et des finances

M. Antoine DULIN, rapporteur

Mardi 8 novembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. STALTER ou M. GAILLY

- Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?

Section de l'aménagement durable des territoires

Mme Isabelle ROUDIL, rapporteure

Mercredi 9 novembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. STALTER ou M. GAILLY

- Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants

Section des affaires sociales et de la santé

Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure et

M. Christian SAOUT, co-rapporteur

Mardi 22 novembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. STALTER ou M. GAILLY

- Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?

Section de l'éducation, de la culture et de la communication

M. Gérard ASCHIERI, rapporteur et Mme Agnès POPELIN, co-rapporteure

Mercredi 23 novembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. STALTER ou M. GAILLY

- L'agroécologie

(saisine gouvernementale)

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure

Mardi 13 décembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

Mme COUVERT

ou M. EDMOND-MARIETTE

- Ordre du jour à déterminer

Mercredi 14 décembre

2016

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

Mme COUVERT

ou M. EDMOND-MARIETTE

- Vers une bioéconomie durable

Section de l'environnement

M. Jean-David ABEL, rapporteur et

M. Marc BLANC, co-rapporteur

Mardi 10 janvier 2017

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. DULIN

ou M. CHASSANG

- Ordre du jour à déterminer

Mercredi 11 janvier

2017

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. DULIN

ou M. CHASSANG

- Ordre du jour à déterminer

Mardi 24 janvier 2017

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. DULIN

ou M. CHASSANG

- Ordre du jour à déterminer

Mercredi 25 janvier

2017

à 14 heures 30

secrétaire de séance :

M. DULIN

ou M. CHASSANG

- Ordre du jour à déterminer